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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Villelongue (Villelongue)
Chemin(s)
Délibération : 17591229(01)
Commune : Canals
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Canals
Précisions : Sur le chemin de Grisolles à Castelsarrasin ; travaux

Villelongue (Villelongue)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(10)
Commune : Canals
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Canals
Précisions : Entre Villelongue et Bessens ; quatre ponts faits cette année

Villelongue (Villelongue)
Hameau
Délibération : 17590221(01)
Commune : Canals
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Canals
Précisions : Situé sur le chemin de Grisolles à Castelsarrazin

Villelongue (Villelongue)
Judicature
Délibération : 16490719(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les Etats n'empêcheront pas le sieur Saignes, procureur du roi en la judicature de Villelongue (dioc. de Lavaur) de s'opposer à l'arrêt du Conseil du 21/05/1627 lui refusant voix délibérative dans l'assiette, la coutume ancienne du dioc. la lui accordant

Villelongue (Villelongue)
Judicature
Délibération : 17190218(06)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Englobe la judicature de Puylaurens

Villelongue (Villelongue)
Jugerie//
Délibération : 17571217(06)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Décret d'ajournement contre le sieur Granier, député de Montech