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Délibérations

Lieux



Villeneuvette (Villeneuve lez Clermont)
Manufacture royale
Délibération : 17130111(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Production par le sieur Astruc : 1 094 pièces

Villeneuvette (Villeneuve les Clermont)
Manufacture royale
Délibération : 17190130(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Refus de changer au moins pour 3 ans l'entrepr. de la manuf. royale de Villeneuve les Clermont (Astruc) à la demande du propr. de l'immeuble (Pouget), celui-ci offrant d'y faire travailler un riche fabric. de Carcassonne, en gardant la gratif. de 1 pist.

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture royale
Délibération : 17200116(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Inventaire des pièces déposées au magasin de Villeneuve pour servir de nantissement à la province (montant : 205 500 l.)

Villeneuvette (Villeneuve les Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16781212(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exemption de l'équivalent par ordre du roi

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16781214(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16781217(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16781220(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16781222(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16790102(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16790104(14)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16790113(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16811203(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Dépérit et devra être soutenue

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16811204(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Proposition des commissaires du roi pour son rétablissement

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16811212(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16812204(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16820102(10)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont de Lodève)
Manufacture(s)
Délibération : 16820110(05)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Concertation sur les moyens à prendre pour soutenir la manufacture

Villeneuvette (Clermont de Lodève)
Manufacture(s)
Délibération : 16820110(06)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Mémoire sur les affaires de la manufacture

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16820114(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16820115(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821112(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Ordres du roi transmis à son sujet

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821114(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Mémoire présenté par le duc de Noailles pour le soutien à lui apporter par les Etats

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821116(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Lecture du mémoire présenté par les commissaires du roi

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821119(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821120(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Réticences des Etats à apporter le soutien désiré par le roi

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821204(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Dépêche du roi sur la contribution des Etats

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821211(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : 8 000 l. accordées par les Etats pour continuer l'activité pendant l'intervalle entre la séparation de l'ancienne compagnie et la formation de la nouvelle

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16821212(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16881209(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Projet de bail avec le sieur Barthe

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16891210(05)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Augmentation du loyer des métiers, outils et ustensiles de 4 500 l. à 6 000 l.

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16891212(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Bail de Barthe et prêt qui lui est consenti

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16891212(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Visite du sieur de Montbel, contrôle et inventaire

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16891212(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Effets qui y ont été trouvés

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16891215(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Du sieur Pouget

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16901201(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Nantissement des marchandises

Villeneuvette (Villeneuve les Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16901213(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Etat de nantissement des effets qui sont dans les magasins des manufactures de Villeneuve-les-Clermont (évalués à 68 978 l.) et des Saptes (évalués à 60 000 l.)

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16911204(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Magasin de la province

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16911204(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Etat des effets servant de nantissement à la somme de 65 000 l. prêtée au sr de Varennes (total des marchandises : 69 624 l.) et à celle prêtée au sr Barthe (total : 90 046 l.), déposés dans les magasins de la province à Saptes et à Villeneuve de Clermont

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16930113(05)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 16930115(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Le roi sera prié de diminuer le loyer de la manufacture de Clermont au-dessous de 4 500 l., somme à laquelle l'avait fixé M. d'Aguesseau

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Il sera accordé au sieur Pelatan, entrepreneur de cette manufacture, 10 l. par pièce de drap produite pour le Levant

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Renouvell. du contrat pour dix ans : la province payera les loyers des bâtiments et des métiers, 10 l. par pièce pour les 300 pièces de drap pour le Levant qui seront produites, rien pour les draps destinés à l'intérieur ; Astruc gardera 65 000 l. prêtées

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(06)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Les Etats imposent en faveur du sr Astruc 4 150 l. pour 415 pièces de drap produites pour le Levant, les loyers, et 800 l. en faveur du sieur Dupoivre, contrôleur ; Goudar fera mettre dans des magasins les effets servant de cautionnement

Villeneuvette (Villeneuve)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(07)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Lieu où se trouvent les effets qui servent au nantissement des sommes que le sieur Astruc, directeur de la manufacture, a reçues

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(05)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Renouvellement le 15/04/1709 du bail passé au sieur Astruc, à commencer au 01/01/1710

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(07)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Production de draps par le sieur Astruc dans sa dépendance d'Aspiran : 149 pièces

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(08)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17110114(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Il y a été fabriqué 835 pièces de draps londrins premiers et seconds

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17111205(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17111209(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17111210(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17111228(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17111231(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17120113(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : A produit 1135 pièces de londrins premiers et seconds en 1711

Villeneuvette (Villeneuve lez Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17120114(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Une de celles dont les bâtiments n'appartiennent pas aux fabricants qui les font travailler

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17171222(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17171229(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue, avec le port et terroir de Sète, du bail de l'équivalent, les Etats s'en réservant la régie

Villeneuvette (Villeneuve lez Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17180105(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Le sieur Astruc y a fait fabriquer 599 pièces de draps londrins seconds

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17180121(05)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17190107(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Etat (du 31/12/1718) des effets qui se sont trouvés dans la manufacture royale de Villeneuve-les-Clermont pour servir de nantissement à la province de la somme de 75 000 l. ; le sieur Astruc y a fait fabriquer 800 pèces de londrins seconds

Villeneuvette (Villeneuve les Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17190211(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Renouvellement de la délibération du 30/01/1719 en faveur d'Astruc, directeur de la manufacture de Villeneuvette, malgré le congé donné à ce dernier par Pouget, propriétaire des locaux ; celui-ci pourra se pourvoir au Conseil du commerce

Villeneuvette (Villeneuve les Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17200108(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Rappel des délibérations des Etats des 28 et 30/01/1719 sur les manufactures royales et du différend Astruc/Pouget, à Villeneuve-les-Clermont [voir 17190128(01)]

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17540213(11)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17571230(04)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Exclue de la ferme de l'équivalent

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s) royale(s) et jurande(s)
Délibération : 17481228(02)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *

Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s) royale(s) et jurande(s)
Délibération : 17591218(01)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : *