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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Aulan ou Olan, d', * 17781114(18)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Seigneur de Baix ; les Etats l'indemniseront pour l'extinction des censives qui lui sont dues sur les maisons démolies pour la formation de la nouvelle rue de Baix
Aulan ou Olan, d', * 17791221(08)
Titre : Monsieur le marquis, seigneur de Baix
Précision : Il doit fournir des pièces justificatives pour que sa demande d'indemnité soit examinée