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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Personnes



Auvellier, Pierre// 17180105(06)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Nîmes ayant détourné des deniers de sa recette

Auvellier, Pierre// 17180205(04)
Titre : Sieur
Précision : Receveur alternatif de tailles et taillon des diocèse de Nîmes et d'Alès, a diverti 168 017 l. 7 s. 3 d. du second terme des impositions et du premier de la capitation ; en fuite, il a été condamné à mort

Auvellier, Pierre// 17180216(08)
Titre : Sieur
Précision : Procès du diocèse de Nîmes contre le syndic des créanciers du sieur Auvelier

Auvellier, Pierre// 17190120(03)
Titre : Sieur
Précision : Faillite

Auvellier, Pierre// 17190218(08)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Nîmes (faillite survenue le 17/08/1717 ; office vendu au sieur Durand pour 120 000 l.)

Auvellier, Pierre// 17200207(27)
Titre : Sieur
Précision : A abandonné ses meubles à ses créanciers

Auvellier, Pierre// 17210306(06)
Titre : Sieur
Précision : Ancien receveur du diocèse de Nîmes (failli)

Auvellier, Pierre 17210313(02)
Titre : Sieur
Précision : Ancien receveur du diocèse de Nîmes (failli)

Auvellier, Pierre// 17220319(18)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Nîmes, en faillite