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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bernard, * 16591226(30)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du diocèse du Puy

Bernard, * 16610329(03)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du diocèse du Puy

Bernard, * 16911214(20)
Titre : Sieur
Précision : Ses héritiers sont en procès avec le diocèse du Puy

Bernard, * 16930109(09)
Titre : Sieur
Précision : Syndic du diocèse du Puy (ses héritiers)

Bernard, * 16491122(04)
Titre : Monsieur
Précision : Receveur des tailles du diocèse de Nîmes (a laissé saisir les deniers de la province par le traitant Moynier)

Bernard, Charles 16490610(01)
Titre : *
Précision : Se disant syndic de plusieurs communautés ; en conflit avec le syndic du diocèse d'Uzès

Bernard, Charles 16491104(01)
Titre : Sieur
Précision : Signale des fraudes et "voleries" pour les impositions dans le diocèse d'Uzès

Bernard, Charles 16491106(01)
Titre : Sieur
Précision : *

Bernard, Charles 16501126(02)
Titre : *
Précision : Habitant d'Uzès et soi-disant syndic de certains habitants du diocèse, il prétend faire un traité des deniers provenant de prétendues malversations dans la levée des impôts, dont le don a été fait à la duchesse d'Orléans

Bernard, Pierre// 16510812(04)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Béziers

Bernard, Pierre// 16520110(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Béziers, commissaire principal pour l'assiette de Lavaur

Bernard, * 17871220(01)
Titre : Sieur
Précision : Commissaire nommé par M. de Bezons pour collationner sur l'original le testament de dame Eléonor d'Allemand de Mirabel, veuve de noble Raymond de Peyrotes, du 28/03/1592

Bernard, * 16610221(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castres ; il surenchérit de 10 000 l. sur les 250 000 l. fixées comme prix de départ pour la ferme de l'équivalent

Bernard, * 16620311(01)
Titre : *
Précision : Commis le 05/09/1657 à la perception de l'équivalent de Toulouse par le sieur d'Olive & emprisonné sur ordre des fermiers du trienne commençant en 1659

Bernard, * 16911204(03)
Titre : Monsieur
Précision : Vendeur de balles de Ségovie, de la ville de Marseille, associé à David

Bernard, Samuel 17101128(02)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats repoussent son opposition à l'entrée de l'envoyé du comte de Mérinville pour Rieux, qui lui a été adjugée par décret du Parlement de Paris du 21/06/1707

Bernard, Samuel 17101210(01)
Titre : Sieur
Précision : Décrétiste de la terre de Rieux

Bernard, Samuel 17171210(02)
Titre : Sieur
Précision : Opposition à l'entrée aux Etats du comte de Mérinville sous prétexte que la baronnie de Rieux lui a été adjugée par décret le 21/01/1707

Bernard, Samuel 17181223(01)
Titre : *
Précision : Opposition rejetéer à l'entrée du comte de Mérinville en qualité de baron de Rieux

Bernard, Samuel 17210131(02)
Titre : Sieur
Précision : Opposition (rejetée) à l'entrée du sieur de Nigry, envoyé du comte de Mérinville pour Rieux

Bernard, Samuel 17220109(02)
Titre : Sieur
Précision : Débouté une nouvelle fois de son opposition à l'entrée du comte de Mérinville comme baron de Rieux

Bernard, Samuel 17220311(01)
Titre : Sieur
Précision : Procès en cours au parlement de Paris avec le comte de Mérinville pour la propriété de la baronnie de Rieux

Bernard, * 17590305(26)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Montpellier en exercice l'année 1757

Bernard, * 17601223(08)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Montpellier en 1759 et en 1757

Bernard, * 17611107(26)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Montpellier en 1759

Bernard, * 17591228(02)
Titre : Monsieur
Précision : Maire de Boulogne, député du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy

Bernard, * 17601224(07)
Titre : Monsieur
Précision : Bourgeois, à Paris, soumissionnaire pour l'emprunt de 5 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi

Bernard, * 17611112(10)
Titre : Monsieur
Précision : A Paris, bourgeois, créancier des Etats, soumissionnaire

Bernard, * 17801229(06)
Titre : Monsieur
Précision : Bourgeois à Paris, soumissionnaire pour les emprunts du roi

Bernard, * 17821212(16)
Titre : Monsieur
Précision : Créancier de la province, remboursé par soumission

Bernard, * 17610105(03)
Titre : Sieur
Précision : Possesseur du privilège des carosses et messageries de Montpellier à Toulouse et de Narbonne à Perpignan

Bernard, * 17611114(06)
Titre : Sieur
Précision : Subrogé du sieur Marquet pour la messagerie de Toulouse à Montpellier et de Narbonne à Perpignan

Bernard, * 17880102(02)
Titre : *
Précision : Maçon de Béziers avec qui le sieur Baugy, adjudicataire des ponts de la Baume et d'Ardaillan qui n'a pas fait tout son travail, a dû traiter

Bernard, * 17890127(09)
Titre : *
Précision : Maçon de Béziers ; l'entrepreneur Baugy lui a cédé, ainsi qu'à Chanau, les maçonneries des ponts de La Baume et d'Ardaillon

Bernard, Charles// 17871220(03)
Titre : Ballainvilliers
Précision : Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit

Bernard, Charles// 17871224(02)
Titre : Ballainvilliers
Précision : *

Bernard, Charles// 17871229(06)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17880105(19)
Titre : Ballainvilliers, de//
Précision : Intendant ; les communautés doivent lui demander des autorisations pour emprunter des sommes destinées aux chemins

Bernard, Charles// 17880105(28)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17880110(03)
Titre : Monsieur de// Ballainvilliers
Précision : Signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi

Bernard, Charles// 17880110(04)
Titre : Monsieur de// Ballainvilliers
Précision : Signataire du traité pour l'emprunt de 15 000 000 l. pour le roi

Bernard, Charles// 17880111(02)
Titre : Monsieur le baron de Ballainvilliers
Précision : Intendant en Languedoc, commissaire président des Etats pour le roi

Bernard, Charles// 17880116(06)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant ; il arrête tous les ans un état des dépenses du bureau de Montpellier de contrôle des draps destinés au Levant

Bernard, Charles// 17880118(08)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17880118(18)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17880118(29)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant ; l'arrêt du Conseil qui autorise la démolition des maisons des arènes de Nîmes, avec contribution du roi et des Etats pour un tiers, lui en attribue l'exécution

Bernard, Charles// 17880118(36)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17880118(37)
Titre : Monsieur (de Ballainvilliers//)
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17890122(03)
Titre : Monsieur de// Ballainvilliers
Précision : *

Bernard, Charles// 17890210(02)
Titre : Monsieur de// Ballainvilliers
Précision : Signataire du traité conclu entre les commissaires des Etats et ceux du roi pour le prêt au roi du crédit de la province pour 12 millions

Bernard, Charles// 17890212(09)
Titre : Monsieur de Ballainvilliers
Précision : Intendant

Bernard, Charles// 17890218(02)
Titre : Monsieur de Ballainvilliers
Précision : Intendant de la province ; il reçoit des Etats 7 000 l.