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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bon, de, François// 16530421(03)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la cour des Comptes de Montpellier, visité par une députation des Etats

Bon, de, François// 16530508(01)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier

Bon, de, François// 16620218(04)
Titre : Sieur ; Monsieur le premier président de la cour des Comptes
Précision : L'octroi de 36 000 l. par le diocèse de Nîmes "pour les causes portées en la transaction du 4 juin 1661" est subordonné au consentement du roi et à la vérification des Etats

Bon, de, Philibert// 16620126(01)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller à la cour des Aides, envoyé par elle pour faire procéder à l'élection d'officiers municipaux à Uzès dans un conseil général convoqué le 16/01/1661 ; Conti doit lui ordonner de se retirer d'Uzès

Bon, de, Philibert 16630116(03)
Titre : Sieur
Précision : Procureur fondé du diocèse de Nîmes

Bon, de, Philibert// 16790116(02)
Titre : *
Précision : Député de la cour des Comptes désigné pour conférer avec les Etats à propos des deniers extraordinaires

Bon, de, Philibert// 16811124(01)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la cour des comptes, aides et finances de Monpellier

Bon, de, François-Xavier// 17091126(02)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la cour des Aides

Bon, de, François-Xavier// 17101204(05)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la Cour des Aides

Bon, de, François-Xavier// 17220124(05)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président de la cour des Comptes de Montpellier, a communiqué à Devic et Vaissette les titres de la chambre des comptes