Bonnet, * | 16510817(01) |
Titre : * Précision : Huissier : le sieur Fabre, consul d'Albi, exclu des Etats, s'est pourvu au parlement de Toulouse qui a ordonné sa réintégration & a ordonné à Bonnet de signifier cet ordre au secrétaire de l'assemblée ; mis en prison, Bonnet doit demander pardon aux Etats |
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Bonnet, * | 16620213(03) |
Titre : * Précision : Huissier du sieur Cassaignau, trésorier de France, venu "clore la main du receveur" du diocèse de Saint-Papoul sous prétexte que les épices de 1658 et 1659 n'avaient pas été payées |
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Bonnet, * | 17081231(04) |
Titre : Sieur Précision : Ancien entrepreneur du pont de Coursan |
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Bonnet, * | 17100109(07) |
Titre : * Précision : Ancien entrepreneur des réparations du pont de Coursan (emprisonné avec ses deux collègues, leurs biens saisis, pour n'avoir pas terminé à temps) |
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Bonnet, * | 17130116(17) |
Titre : * Précision : Paiement des journées employées au service de la sénéchaussée de Carcassonne en 1712 |
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Bonnet, * | 17811201(03) |
Titre : * Précision : Notaire ; il a reçu la transaction du 25/04/1720 entre Blaise de Grave et Louis de Roger, seigneur de Caux |
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Bonnet, Arnaud// | 17220110(04) |
Titre : Sieur Précision : Consul de Montolieu, diocésain de Carcassonne, admis aux Etats malgré l'opposition du sieur Fabre, consul perpétuel alternatif qui a refusé son remboursement |
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Bonnet, * | 17781119(12) |
Titre : * Précision : L'indemnité de 1 000 l. qui lui a été accordée pour la reconstruction des écuries de son cabaret situées sous la rampe du pont d'Anduze lui sera versée après leur achèvement |
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Bonnet, * | 17791216(02) |
Titre : Sieur Précision : Aubergiste d'Anduze ; il reçoit 1 000 l. d'indemnités pour l'aider à reconstruire les écuries de son cabaret démolies pour l'aménagement du pont |
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Bonnet, * | 17810108(12) |
Titre : Sieur Précision : Aubergiste du Chapeau Rouge, à Anduze ; les Etats considèrent que l'indemnité de 1 000 l. qu'il a reçue pour la démolition de son écurie est suffisante |
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Bonnet, * | 17820104(06) |
Titre : Sieur Précision : Habitant d'Anduze ; à la suite d'une réclamation sur le caractère insuffisant de l'indemnité de 1 000 l. reçue pour la destruction de sa maison et de son écurie à cause de la construction du pont d'Anduze, il obtient 500 l. |
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Bonnet, * | 17821212(03) |
Titre : Sieur Précision : Il a reçu des Etats 500 l. en indemnisation de dommages subis |
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Bonnet, * | 17821219(06) |
Titre : Sieur Précision : Aubergiste d'Anduze ; il a déjà obtenu 1 000 l. en 1777 et 500 l. en 1781 pour la destruction de sa maison à cause des travaux de la province ; il réclame en vain une indemnité supplémentaire pour les écuries établies sous la rampe du pont |
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