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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bouchassy, * 16590319(03)
Titre : Sieur
Précision : Les Etats renvoient à la session prochaine l'examen du différend entre les sieurs de Cornillon et Bouchassy pour lequel il faut faire appeler le greffier de la communauté de Roquemaure
Bouchassy, * 16591226(13)
Titre : Sieur
Précision : Député de Roquemaure aux Etats de 1658 ; il a incité sa communauté à prendre une délibérat. injurieuse pour les Etats ; "malade", il ne s'est pas présenté devant le syndic Roux ; il est exclu des assiettes du dioc. d'Uzès (décision révoquée le 06/02/1668)