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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Bourbon, de, Gaston// 16480303(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16480304(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Saisi par les députés à la Cour de l'assassinat d'un consul d'Uzès venu à Paris se plaindre de violences commises en l'élection consulaire, il a commis M. de Choisy, son chancelier, pour en faire justice

Bourbon, de, Gaston// 16480407(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : On lui écrira pour obtenir l'autorisation royale au contrat de rachat de l'équivalent conclu avec Bernard Crion

Bourbon, de, Gaston// 16480514(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il sera prié d'appuyer la demande de la province de rétablissement des gages, attributions et franc-salé des professeurs d'université de Toulouse et Montpellier

Bourbon, de, Gaston// 16480518(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il est intervenu pour favoriser l'approbation du rachat de l'équivalent par la province

Bourbon, de, Gaston// 16480520(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16480525(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Les Etats lui accordent 300 000 l. en remerciement de sa protection pour le rachat de l'équivalent, payables savoir 150 000 l. l'année présente par emprunt et le reste imposé en deux années égales

Bourbon, de, Gaston// 16480528(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il reçoit 80 000 l. de gratification

Bourbon, de, Gaston// 16480529(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il est supplié d'obtenir du roi de décharger la province des quartiers d'assemblée des gens de guerre

Bourbon, de, Gaston// 16490604(01)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : A écrit aux consuls de Villemur de ne pas tenir compte des lettres de cachet du roi et de son Altesse Royale nommant le sieur de La Ferrière premier consul

Bourbon, de, Gaston// 16490610(03)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490701(02)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490802(01)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490831(02)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490902(01)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490907(01)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490909(02)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16490910(01)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : A donné ordre au sieur Ségua de porter les commissions et convocations aux Etats

Bourbon, de, Gaston// 16490930(02)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16491005(03)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16491117(04)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16491118(02)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16491120(01)
Titre : Son Altesse Royale (duc d'Orléans//)
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501105(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501115(01)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans, Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501124(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501126(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : S. A. R. a été incitée à demander au roi le don à la duchesse d'Orléans des deniers provenant des poursuites que ferait la CCAF contre des malversations supposées dans la levée des impôts, et le nommé Bernard en a pris en charge le traité

Bourbon, de, Gaston// 16501206(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501212(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Députation des Etats à l'occasion de la naissance de son fils

Bourbon, de, Gaston// 16501222(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501223(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16501223(07)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510104(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510110(08)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510112(09)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510113(06)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510113(08)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510114(02)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc (nomination des commissaires principaux aux assiettes)

Bourbon, de, Gaston// 16510821(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510901(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16510906(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511002(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511004(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511013(07)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Soutient par une lettre le projet du sieur Le Brun de faire un canal de Beaucaire à Peccais

Bourbon, de, Gaston// 16511020(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511118(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511120(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511122(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511128(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511222(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il est prié de ne pas donner de quartier d'hiver dans la province

Bourbon, de, Gaston// 16511224(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16511224(02)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16520104(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il peut mettre sur pied une compagnie de gendarmes en tant que gouverneur de la province, mais le capitaine (le marquis de Castries) refuse de la lever dans la province pour ne pas surcharger celle-ci

Bourbon, de, Gaston// 16520108(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Gouverneur, gratification de 80 000 l.

Bourbon, de, Gaston// 16520109(05)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16520110(02)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston// 16530319(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Un des trois expéditeurs des lettres de convocation aux Etats

Bourbon, de, Gaston// 16530423(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Prié d'intercéder en faveur des Etats

Bourbon, de, Gaston// 16530527(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : L'assemblée dit avoir une considération particulière pour ses désirs

Bourbon, de, Gaston// 16530531(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il a renoncé à demander aux Etats une gratification extraordinaire en dédommagement des "grandes dépenses" qu'il a engagées l'année précédente à cause de "l'état pitoyable" de la province

Bourbon, de, Gaston// 16530531(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16530531(05)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston// 16581028(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16590103(04)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il a reçu une gratification extraordinaire en 1654

Bourbon, de, Gaston// 16590206(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Intérêt qu'il prend à l'entretien des mortes payes et garnisons de la province

Bourbon, de, Gaston// 16590310(01)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16590311(16)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16590322(14)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Gouverneur de la province ; il reçoit une gratification de 80 000 l.

Bourbon, de, Gaston 16590323(16)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston// 16591216(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il prend beaucoup d'intérêt à la répartition des fonds entre les citadelles ; on lui demandera d'agréer la délibération sur les garnisons et mortes payes

Bourbon, de, Gaston// 16591217(03)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16591227(20)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16591227(24)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il reçoit 80 000 l. de gratification

Bourbon, de, Gaston 16591227(25)
Titre : Monseigneur, duc d'Orléans, Son Altesse Royale
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16610329(01)
Titre : Monseigneur le duc d'Orléans
Précision : *

Bourbon, de, Gaston// 16610404(06)
Titre : Son Altesse Royale
Précision : Il a fallu emprunter au chapitre de Montpellier les ornements nécessaires au service funèbre célébré pour lui

Bourbon, de, Gaston// 16610410(07)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, (Fils nouveau-né de Gaston d'Orléans) 16501212(01)
Titre : Duc de Valois
Précision : *

Bourbon, de, (Fils de Gaston d'Orléans) 16510110(08)
Titre : Monseigneur le duc de Valois
Précision : *

Bourbon, de, Anne-Marie-Louise// 16581223(01)
Titre : Mademoiselle d'Orléans
Précision : Elle a été visitée par les députés à la Cour à Lyon

Bourbon, de, César// 16501222(02)
Titre : Monsieur le duc de Mercoeur (et duc de Vendôme)
Précision : Vice-roi de Catalogne et commandant les armées du roi en ce pays

Bourbon, de, César// 16501223(02)
Titre : Monsieur le duc de Mercoeur
Précision : *

Bourbon, de, César// 16581223(01)
Titre : Monsieur le duc de Vendôme
Précision : Visité par les députés à la Cour, à Lyon

Bourbon, de, Gaston Henri// 16781217(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16781220(02)
Titre : Monsieur le duc de Verneuil, pair de France
Précision : Gouverneur en chef de la province, absent

Bourbon, de, Gaston Henri// 16790104(09)
Titre : Monsieur (le duc de Verneuil//)
Précision : Gouverneur

Bourbon, de, Gaston Henri// 16790114(05)
Titre : Monsieur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16790116(02)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Gaston Henri// 16790119(02)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston Henri// 16791202(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16791204(02)
Titre : Duc de Verneuil
Précision : Signataire de l'ordonnance d'acceptation du don gratuit

Bourbon, de, Gaston Henri// 16791206(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16791218(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16791219(01)
Titre : Son Altesse, Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16800102(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16800109(07)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16800113(04)
Titre : Son Altesse, Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Les Etats lui accordent une gratification de 60 000 l.

Bourbon, de, Gaston Henri// 16800115(09)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston Henri// 16801216(001)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Ses gardes seront envoyés chez les personnes qui refusent de payer la taille

Bourbon, de, Gaston Henri// 16801220(003)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16801221(007)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811127(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811127(02)
Titre : Duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811128(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811128(03)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811203(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil, Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811204(03)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811212(02)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811212(03)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil, Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811218(03)
Titre : Monseigneur le duc, Son Altesse le Duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811220(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811222(04)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16811222(05)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820102(10)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820110(03)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820110(05)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820110(06)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820113(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820113(03)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820114(04)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820115(04)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820116(02)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820117(02)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil, Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Gaston Henri// 16820119(01)
Titre : Monseigneur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur, lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Gaston Henri// 16821126(01)
Titre : Monsieur le duc de Verneuil
Précision : Gouverneur en Languedoc

Bourbon, de, Louis Alexandre// 17121202(01)
Titre : Monsieur le comte de Toulouse
Précision : Créancier des Etats pour 360 000 l. (contrats du 26/08/1712 devant le notaire Lefebvre)

Bourbon, de, Louis Alexandre// 17171220(02)
Titre : Monseigneur le comte de Toulouse
Précision : A donné l'autorisation au sieur Abeille d'aller chercher à Toulon le matériel pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV

Bourbon, de, Louis Alexandre// 17210212(01)
Titre : Monseigneur le comte de Toulouse
Précision : *

Bourbon, de, Louis Alexandre// 17821221(07)
Titre : Monsieur le comte de Toulouse
Précision : Il a pris en engagement le domaine de Beaucaire en 1724

Bourbon, de, Louis Auguste// 16821126(01)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis-Auguste// 16821211(13)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis-Auguste// 16881109(01)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de Languedoc ; harangué par la députation des Etats pour porter le cahier de doléances

Bourbon, de, Louis-Auguste// 16881209(02)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Louis Auguste// 16891214(02)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur

Bourbon, de, Louis Auguste// 16891216(06)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur

Bourbon, de, Louis Auguste// 16901115(01)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur (ses gardes sont envoyés chez des contribuables récalcitrants)

Bourbon, de, Louis Auguste// 16901215(07)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 16911128(02)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 16911212(06)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 16930115(09)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en cette province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17090128(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime, Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17100121(08)
Titre : Monseigneur le duc du Maine, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Louis Auguste// 17110127(08)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Louis Auguste// 17120130(10)
Titre : Son Altesse Sérénissime, Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de Languedoc ; reçoit 60 000 l. de gratification

Bourbon, de, Louis Auguste// 17121205(01)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Le comte de Chambonas est à son service

Bourbon, de, Louis Auguste// 17130125(13)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17171220(02)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : A demandé au comte de Toulouse l'autorisation pour le sieur Abeille d'aller chercher à Toulon le matériel pour l'érection de la statue équestre de Louis XIV

Bourbon, de, Louis Auguste// 17180205(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc du Maine
Précision : *

Bourbon, de, Louis Auguste// 17180205(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17190103(01)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province, emprisonné pour sa participation à la conspiration de Cellamare

Bourbon, de, Louis Auguste// 17190203(01)
Titre : S.A.S. ; Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17200129(06)
Titre : Monseigneur le duc du Maine
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17210303(02)
Titre : Monseigneur le duc du Maine, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Auguste// 17220309(01)
Titre : Monseigneur, duc du Maine, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de la province de Languedoc

Bourbon, de, Louis Augustin (fils du duc du Maine) 17130124(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Dombes
Précision : Gouverneur en survivance de la province (sa commission est enregistrée par les Etats)

Bourbon, de, Louis Augustin// 17481202(02)
Titre : Monsieur le prince de Dombes
Précision : *

Bourbon, de, Louis Augustin// 17481213(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime monseigneur le prince de Dombes
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Louis Augustin// 17521128(06)
Titre : Son Altesse, Monseigneur le prince de Dombes
Précision : Gouverneur de Languedoc

Bourbon, de, Louis Augustin// 17540302(06)
Titre : Monseigneur le prince de Dombes
Précision : Gouverneur de la province de Languedoc

Bourbon, de, Louis// 16791206(01)
Titre : Monseigneur le Dauphin
Précision : Il a reçu les députés de la province

Bourbon, de, Louis// 16821126(01)
Titre : Monseigneur le Dauphin
Précision : *

Bourbon, de, Louis// 16881109(01)
Titre : Monseigneur le Dauphin
Précision : Harangué par la députation des Etats pour porter le cahier de doléances

Bourbon, de, Louis// 17120131(29)
Titre : Monseigneur le Dauphin
Précision : *

Bourbon, de, Louis// 17781121(01)
Titre : Monsieur, comte de Provence//
Précision : Ouvrages faits en 1776 sur la ligne de poste à l'occasion de son passage

Bourbon, de, Louis// 17781128(03)
Titre : Monsieur
Précision : Propriétaire de la forêt de Bouconne, il est intéressé à la construction du chemin de Toulouse à Lévignac

Bourbon, de, Louis// (frère du roi) 17791127(04)
Titre : Monsieur, Grand-Maître de l'ordre de Saint-Lazare et de Notre-Dame de Mont-Carmel
Précision : *

Bourbon, de, Louis, frère du roi 17801221(02)
Titre : Monsieur
Précision : *

Bourbon, de, Louis, frère du roi 17810108(23)
Titre : Monsieur
Précision : Des réparations ont été faites sur la route de Villeneuve à Nîmes à l'occasion de son passage, à une saison où la rareté de la main d'oeuvre à cause des travaux de la campagne les rendait dispendieuses

Bourbon, de, Louis// 17880110(16)
Titre : Monsieur
Précision : Usufruitier des mines de Portes, il n'a pas les moyens d'apporter sa contribution à la construction du chemin qui y conduit

Bourbon, de, Philippe// 16581223(01)
Titre : Monsieur le duc d'Anjou
Précision : Il a été visité par les députés à la Cour à Lyon

Bourbon, de, Philippe// 17110117(04)
Titre : *
Précision : Roi d'Espagne victorieux à Villaviciosa

Bourbon, de, Louis Charles// 17580117(07)
Titre : Monseigneur le comte d'Eu
Précision : Gouverneur de la province (gratification)

Bourbon, de, Louis Charles// 17590213(08)
Titre : Monseigneur le comte d'Eu
Précision : Gouverneur de la province de Languedoc

Bourbon, de, Louis Charles// 17591218(05)
Titre : Monseigneur le comte d'Eu
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Charles// 17601216(12)
Titre : Monseigneur le comte d'Eu, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de la province de Languedoc

Bourbon, de, Louis Charles// 17611103(01)
Titre : Monseigneur le comte d'Eu, Son Altesse Royale
Précision : Gouverneur de la province

Bourbon, de, Louis Charles// 17791231(03)
Titre : Monsieur le comte d'Eu
Précision : Il a augmenté sans nécessité le nombre des petits commandements attribués à des personnes qui ne mettent jamais les pieds dans la province (*8)

Bourbon, de, Louis Jean Marie// 17821221(07)
Titre : Monsieur le duc de Penthièvre
Précision : Ses fermiers prétendent contraindre les marchands qui fréquentent la foire de Beaucaire à payer les droits du poids du roi

Bourbon, de, Louis// 17791207(03)
Titre : Prince de Condé
Précision : Il a donné à Narbonne le 05/11/1639 à Jean III de Goudon un certificat pour avoir servi le roi en qualité de gentilhomme volontaire dans la troupe de noblesse commandée par la marquis de Malause

Bourbon, de, Louis// 17800103(30)
Titre : Le grand Condé
Précision : Il figure avec Turenne sur un groupe en plâtre réalisé par le sculpteur Clodion sur le dessin de l'architecte Raymond et dressé sur un piédestal du Peyrou, qui sera réalisé en marbre

Bourbon, de, Armand// 16610129(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610131(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610131(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610131(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Ses trompettes ont sonné pendant la procession des Etats

Bourbon, de, Armand// 16610131(06)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610201(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610201(05)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610205(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610205(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610207(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610207(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610209(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610209(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610212(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610212(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610219(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610221(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610221(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610223(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610225(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610226(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610226(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16610303(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610304(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610307(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610309(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610309(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610311(02)
Titre : Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610312(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610312(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610317(08)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610318(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Dépenses faites en 1659 à l'occasion de son entrée à Carcassonne

Bourbon, de, Armand// 16610319(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610319(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a prié l'archevêque de Narbonne de demander à l'assemblée d'ajouter le sieur de Cathelan à la députation qui portera au roi le cahier de doléances

Bourbon, de, Armand// 16610322(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610328(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610329(06)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610329(07)
Titre : Son Altesse Sérénissime de Conti
Précision : Des députés du diocèse de Viviers sont allés le saluer à Lyon à sa venue dans la province

Bourbon, de, Armand// 16610330(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610330(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610401(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610401(05)
Titre : Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610402(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610402(05)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610404(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Les Etats enregistrent ses lettres de provision et témoignent en lui envoyant une importante délégation leur joie de l'avoir pour gouverneur

Bourbon, de, Armand// 16610406(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime, prince du sang
Précision : Seigneur de Bagnols ; il a obtenu un arrêt portant interdiction aux réformés de célébrer leur culte ; il a fait fermer le temple ; une révolte a suivi, qui a failli entraîner un affrontement avec les catholiques de la ville ; il l'a réprimée

Bourbon, de, Armand// 16610407(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610407(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610408(02)
Titre : Monsiegneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610409(07)
Titre : Son Altesse
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610410(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Les Etats lui envoient une députation de 12 membres pour le féliciter de la naissance de son fils et ordonnent de faire un feu de joie le soir même ; de semblables feux auront lieu dans tous les lieux de la province

Bourbon, de, Armand// 16610410(06)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16610410(07)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16610410(13)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc ; il demande que sa gratification soit, pour soulager le peuple, moindre que celle du duc d'Orléans ; les Etats lui accordent 60 000 l.

Bourbon, de, Armand// 16610410(14)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il devra autoriser le sieur Le Vasseur, son maréchal des logis, à prendre la qualité de fourrier des Etats que ceux-ci lui ont accordée

Bourbon, de, Armand 16610410(20)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Armand// 16620112(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620114(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a chargé le brigadier de ses gardes de porter depuis Fontainebleau les dépêches de convocation aus Etats et demande aux Etats de le rembourser de ses frais, ce qui est contraire à l'usage ancien (envoi aux greffiers puis syndics)

Bourbon, de, Armand// 16620116(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620119(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620120(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il est supplié de bailler ses gardes pour contraindre les personnes puissantes de Narbonne à payer leur taille

Bourbon, de, Armand// 16620123(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620125(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620125(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620126(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620127(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620127(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620130(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620201(04)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620208(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620209(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620213(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Les villes de Castelnaudary et de Saint-Papoul lui ont envoyé une députation

Bourbon, de, Armand// 16620215(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620215(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620228(09)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il est supplié d'accorder ses gardes au collecteur des habitants du Puy forains d'Aiguille pour les contraindre à payer leur taille

Bourbon, de, Armand// 16620301(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620303(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620307(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16620307(06)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620307(08)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620308(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16620309(11)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16620311(06)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Gouverneur et lieutenant général pour le roi

Bourbon, de, Armand// 16621205(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Il a reçu une commission du roi, après la fin de la dernière session, pour créer une commission mixte pour le contrôle des comptes des communautés

Bourbon, de, Armand// 16621207(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621207(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621215(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621218(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621222(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il a reçu à Toulouse la plainte du diocèse de Bas-Montauban contre deux contribuables de Saint-Nauphary qui ont maltraité un collecteur et se sont fait par violence rayer du rôle des tailles

Bourbon, de, Armand// 16621223(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621223(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16621230(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630102(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630110(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630113(04)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Sa médiation ayant été demandée au sujet de la querelle qui a opposé les prélats et les barons sur la réforme de l'abbaye de Lagrasse, il nomme des commissaires des Etats pour parvenir à une conciliation

Bourbon, de, Armand// 16630119(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630120(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630120(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630122(03)
Titre : Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630127(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand 16630127(02)
Titre : *
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630127(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630129(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630131(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630201(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630201(05)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : *

Bourbon, de, Armand// 16630202(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, Son Altesse Sérénissime
Précision : Gouverneur de Languedoc ; il reçoit 60 000 l. de gratification

Bourbon, de, Armand 16630203(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Gouverneur et lieutenant pour le roi en Languedoc

Bourbon, de, Louis Armand// 17100104(02)
Titre : Son Altesse Sérénissime, prince de Conti//
Précision : Il demande la construction d'un pont sur un bras de l'Hérault près de Saint-Thibéry pour améliorer le passage des troupes

Bourbon, de, Louis Armand// 17120114(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime, Monseigneur le prince de Conti
Précision : Propriétaire des bâtiments de la manufacture de La Grange-des-Prés

Bourbon, de, Louis Armand// 17130111(05)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conti
Précision : 3 000 l. sont imposées en sa faveur pour le loyer de La Granges-des-Prés ; on cherchera un entrepreneur pour faire travailler cette manufacture

Bourbon, de, Louis Armand// 17210220(03)
Titre : Monsieur le prince de Conti, Son Altesse
Précision : Il possède le droit de passage sur l'Hérault et y entretient un bac

Bourbon, de, Louis Armand// 17220115(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conti
Précision : Baron de Mercœur

Bourbon, de, Louis Armand// 17220212(05)
Titre : Monsieur le prince de Conti
Précision : Son fermier reçoit une indemnité qui lui est payée à cause des deux bacs établis sur l'Hérault près de Saint-Thibéry

Bourbon, de, Louis François// 17481228(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Baron d'Alès

Bourbon, de, Louis François// 17500214(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Comte d'Alès

Bourbon, de, Louis François// 17521028(04)
Titre : Son Altesse Sérénissime, monseigneur le prince de Conti
Précision : Comte d'Alès (comte de Pézenas)

Bourbon, de, Louis François// 17580107(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : *

Bourbon, de, Louis François// 17580131(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Baron d'Alès

Bourbon, de, Louis François// 17590127(02)
Titre : Monseigneur le prince de Conti, comte
Précision : Comte d'Alès

Bourbon, de, Louis François// 17591228(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conti
Précision : Comte d'Alès

Bourbon, de, Louis François// 17601202(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Comte d'Alès ; absent, il n'a pas fourni de procuration

Bourbon, de, Louis François// 17601204(01)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conti
Précision : Comte d'Alès, absent

Bourbon, de, Louis François Joseph// (fils du prince de Conti) 17580107(03)
Titre : Monsieur le comte
Précision : *

Bourbon, de, Louis François Joseph// 17821230(03)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Le roi est en retard pour fixer ce qu'il doit tenir en compte pour les vingtièmes des terres qui restent au prince de Conti

Bourbon, de, Louis François Joseph// 17880110(16)
Titre : Son Altesse Sérénissime Monseigneur le prince de Conti
Précision : Il a vendu l'usufruit du marquisat de Portes à Monsieur

Bourbon, de, Louis François Joseph// 17890203(01)
Titre : Monseigneur le prince de Conti
Précision : Son agent a demandé des travaux pour protéger de l'Hérault le chemin de Pézenas à Gignac ; Cazouls l'accuse de servir des vues particulières sous prétexte de l'intérêt du commerce et de risquer ainsi de détruire son terroir