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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Cassignol, Paul 17791214(03)
Titre : *
Précision : Habitant de Villasavary, entrepreneur de travaux de maçonnerie du chemin de la poste, de Villefranche à Avignonet

Cassignol, Paul 17791216(09)
Titre : *
Précision : Habitant de Villasavary, entrepreneur le 16/06/1779 des travaux de construction du pont de ce lieu

Cassignol, Paul// 17791229(07)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la construction du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779)

Cassignol, Paul// 17801214(18)
Titre : *
Précision : De Villasavary ; entrepreneur (sur le chemin de la poste, d'Avignonet à Montferrand) négligent à payer les salaires de ses ouvriers

Cassignol, Paul// 17811213(11)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de Villasavary, négligent ; le syndic général a demandé une ordonnance à l'intendant pour faire travailler à ses dépens (chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse)

Cassignol, Paul// 17821212(11)
Titre : *
Précision : De Villasavary ; bail du 07/06/1779 pour la construction des remblais et maçonneries entre Avignonet et Montferrand ; sa négligence a forcé le syndic Lafage à requérir une ordonnance de l'intendant

Cassignol, Paul// 17821228(22)
Titre : *
Précision : Entrepreneur du pont de Villasavary (bail du 16/06/1779)

Cassignol, Raymond 17821223(01)
Titre : *
Précision : Habitant de Bram, entrepreneur de l'entretien du chem. de Mirepoix (bail du 05/06/1776) ; caution, avec P. Hortola, du nouvel entrepreneur, Courtesole ( bail du 07/03/1782) & du même pour l'entretien du chem. de Castelnaudary à Lavaur (bail du 07/03/1782)

Cassignol, Raymond 17880116(26)
Titre : *
Précision : Caution de Courtesole, qui a le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de la poste à Mirepoix

Cassignol, Raymond 17890215(01)
Titre : *
Précision : Caution, avec Pierre Hortola, de Courtesole, qui a le bail d'entretien du chemin de la grande ligne de la poste à Mirepoix