Causse (feu), * | 16591120(01) |
Titre : * Précision : Ci-devant syndic du diocèse de Mirepoix ; le diocèse est en procès contre ses héritiers |
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Causse (feu), * | 16610410(17) |
Titre : * Précision : Ci-devant receveur du diocèse de Mirepoix ; ses héritiers sont en procès avec le diocèse |
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Causse (feu), * | 16620309(10) |
Titre : * Précision : Le diocèse de Mirepoix était en procès avec ses héritiers, terminé par des arrêts contradictoirement rendus |
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Causse (feu), * | 16620310(04) |
Titre : * Précision : Ses héritiers ont fait condamner le diocèse de Mirepoix |
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Causse (feu), * | 16630123(02) |
Titre : * Précision : Ses héritiers sont poursuivis par le diocèse de Mirepoix |
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Causse (feu), * | 16790109(03) |
Titre : * Précision : Ses héritiers sont poursuivis par le diocèse de Mirepoix |
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Causse (feu), * | 16791213(10) |
Titre : * Précision : Des commissaires ont été nommés par le roi pour terminer les différends entre ses héritiers et le diocèse de Mirepoix |
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Causse (feu), * | 16820116(07) |
Titre : * Précision : Affaire entre ses héritiers et le diocèse de Mirepoix |
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