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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Ceilles, de, (Feu) 17481221(04)
Titre : Monsieur l'abbé
Précision : Abbé de Sorèze
Ceilles, de, (Neveu du cardinal de Fleury) 17811231(06)
Titre : Monsieur l'abbé
Précision : Abbé de Sorèze ; l'importance et l'utilité du Canal royal justifie les indemnités qui lui avaient été accordées pour perte de dîme (délibération du 22/12/1732), bien que ce soit contraire à l'usage des Etats