TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Accueil / Recherche trans-session / Personnes / Daniel

Délibérations

Personnes

Daniel, *	17871231(13)
Titre : Sieur Précision : Notaire d'Alès ; le diocèse d'Alès lui doit 237 l. 13 s. pour les frais d'actes reçus

Daniel, *	17890128(12)
Titre : Sieur Précision : Le diocèse d'Alès est autorisé à imposer en sa faveur 451 l. 2 s. 3 d., reste de 1 585 l. 8 s., somme due pour droits de contrôle, réception, papier & frais d'expédition des contrats d'emprunts & quittances publiques du dioc. du 01/01/1788 au 03/01/1789

Daniel, *	17890212(09)
Titre : Demoiselle Précision : Ancienne créancière de la province dont la créance a été transférée à M. Castellan