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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Delmas, Benoît// 16630201(09)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Agde

Delmas, Henri 17180110(01)
Titre : *
Précision : Adjudicataire des ouvrages du grau d'Agde (bail du 08/07/1717)

Delmas, * 17540308(04)
Titre : Sieur
Précision : Maire ancien de Marsillargues, député à l'assiette choisi par la communauté et confirmé par l'évêque de Nîmes, président

Delmas, * 17781121(01)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la reconstruction des pavés de la ligne de poste au faubourg Saint-Michel de Villefranche ou d'Avignonet

Delmas, * 17781121(13)
Titre : *
Précision : Adjudicataire des constructions et réfections des pavés du quai entre le port de Bidou et le canal de Saint-Pierre, à Toulouse

Delmas, * 17791214(03)
Titre : *
Précision : Entrepreneur des pavés du chemin de la poste qui traverse le faubourg Saint-Michel de Toulouse

Delmas, * 17791221(03)
Titre : *
Précision : Entrepreneur chargé de paver les quais de Toulouse

Delmas, * 17801214(18)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de l'entretien d'une partie du chemin de la poste entre Toulouse et la pyramide de Saint-Rome ; sa surdité lui a fait commettre une erreur dans la compréhension des termes de son bail

Delmas, * 17801214(19)
Titre : *
Précision : Entrepreneur des travaux du quai de Toulouse et les ports de la Daurade et de Saint-Pierre

Delmas, * 17811213(11)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de l'entretien du pavage entre la porte de Saint-Etienne et l'extrémité du faubourg Saint-Michel à Toulouse ; bail résilié sur sa réclamation

Delmas, * 17811218(07)
Titre : *
Précision : Il construit les pavés du quai de Toulouse (travaux commencés le 05/02/1781)

Delmas, * 17821217(20)
Titre : *
Précision : Entrepreneur des pavés du quai de Toulouse

Delmas, * 17871224(10)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire des travaux de rapprochement du Canal de la ville de Carcassonne, sous le cautionnement du sieur Vidal, greffier en chef du sénéchal de Montpellier

Delmas, * 17880102(03)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire de la reconstruction des quatre parties vieilles du chemin entre Sigean et le Roussillon, il n'a pu achever les travaux en raison de diverses difficultés (manque d'ouvriers, obstacles mis à la fabrication de chaux, accidents)

Delmas, * 17890128(17)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur des quatre parties vieilles du chemin de Narbonne au Roussillon entre Sigean et le Roussillon ; lent à travailler

Delmas, * 17890205(20)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du creusement du canal d'atterrissement de l'Aude

Delmas, * 17890205(25)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire des travaux du canal de Carcassonne ; contre l'article 5 de son bail, il s'est retiré et a confié les travaux à un négociant de Montpellier (Gache), qui se révèle incompétent

Delmas, * 17880112(10)
Titre : Sieur
Précision : A des possessions dans le village de La Croix-Falgarde

Delmas, * 17890209(10)
Titre : Sieur
Précision : Lieutenant de juge de l'Amirauté d'Agde

Delmas, Marie (veuve Libret) 17890212(09)
Titre : Monsieur
Précision : A Toulouse, créancière de la province, soumissionnaire