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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Gaillard, Paul 16591226(23)
Titre : Sieur
Précision : Créancier du diocèse de Viviers

Gaillard, Paul (feu) 16610329(07)
Titre : *
Précision : Ses héritiers sont créanciers du diocèse de Viviers

Gaillard, Paul (feu) 16620227(01)
Titre : *
Précision : Le diocèse de Viviers doit encore 2 646 l. 16 s. 6 d. à ses héritiers

Gaillard, Louis// 16610126(08)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes l'année dernière ; il entrera à la session prochaine

Gaillard, Louis// 16620218(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes ; l'octroi d'un dédommagéement de 600 l. pour son empêchement à assister à l'assiette est conditionné au consentement du roi et à la vérification des Etats

Gaillard, Louis// 16620305(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

Gaillard, Louis// 16630130(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

Gaillard, * 16790114(01)
Titre : Sieur
Précision : Commissaire des Etats depuis 1673 pour l'exécution de la subrogation de la province au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief

Gaillard, Jacques 17481213(02)
Titre : Sieur
Précision : Négociant à Montpellier, adjudicataire du bail de la fourniture des voitures aux équipages des troupes

Gaillard, Jacques 17580203(03)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire du bail du 16 décembre 1748 pour la fourniture des voitures et équipages des troupes

Gaillard, * 17880111(13)
Titre : Monsieur
Précision : A Paris ; créancier de la province, remboursé au lieu de M. le vicomte de Saint-Priest par soumission