TRI DE RÉSULTATS

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Délibérations

Personnes

Lebreton, *	17791228(15)
Titre : * Précision : Entrepreneur avec Saint-Aroman de l'entretien du pont provisoire situé sur la Garonne près de Valentine

Lebreton, *	17801228(09)
Titre : * Précision : Adjudicataire du bail d'entretien du pont de Valentine

Lebreton, *	17880112(18)
Titre : * Précision : Il est chargé avec Saint-Aroman de l'entretien des ponts en bois de Valentine, sur la Garonne, en vertu d'un bail du 18/05/1784 et pour 9 ans

Lebreton, *	17890216(19)
Titre : * Précision : Entrepreneur chargé, avec Saint-Aroman, de l'entretien des ponts en bois de Valentine sur la Garonne ; ils sont accusés de négligence