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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Mondot, François// 16610126(09)
Titre : Sieur
Précision : Premier consul du Puy, admis aux Etats malgré l'opposition du sieur Félix, consul du Monastier ; il conteste la condamnation au bannissement perpétuel prononcée par M. de Vertamont, des arrêts du Conseil ayant ordonné de surseoir aux poursuites
Mondot, François// 16620203(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du diocèse du Puy aux Etats ; paiement de ses journées extraordinaires
Mondot, * 17580127(24)
Titre : Sieur
Précision : Créancier du diocèse du Puy