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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Montmoulon, Pierre 16590111(01)
Titre : Sieur
Précision : Il a prêté au roi en 1657 la somme de 300 000 l. sous le cautionnement de la province pour la subsistance des troupes et jouit de 93 000 l. sur le taillon pour son remboursement

Montmoulon, Pierre 16590121(01)
Titre : Sieur
Précision : Il doit payer 6 153 l. sur le taillon au receveur et payeur des gages des prévôts de la généralité de Montpellier pour ceux de Guiraud, prévôt en chef de la sénéchaussée de Nîmes, et de ses hommes pour 1658

Montmoulon, Pierre// 16590206(01)
Titre : Sieur
Précision : L'assiette du diocèse de Rieux n'a pas suivi le retranchement fait sur les deniers du taillon pour son paiement de 93 000 l.

Montmoulon, Pierre 16590317(04)
Titre : Sieur
Précision : Le remboursement de son prêt au roi se fait sur les deniers du taillon ; il en reçoit une partie de 93 119 l., le reste étant destiné au paiement des gages des receveurs généraux et particuliers

Montmoulon, Pierre// 16591215(02)
Titre : *
Précision : Il a traité avec la province pour le taillon

Montmoulon, Pierre// 16591226(01)
Titre : Sieur
Précision : Il a prêté au roi sous le cautionnement de la province 300 000 l. pour achever de payer le quartier d'hiver de 1657, le roi s'étant engagé à le rembourser sur le produit du taillon

Montmoulon, Pierre// 16610323(04)
Titre : Sieur
Précision : Il a prêté 300 000 l. au roi remboursables sur le revenant bon du taillon à l'Epargne ; son remboursement est amputé de la quotité de Toulouse, exempte, soit 2 444 l./an, ce qui est compensé par la prorogation de sa jouissance

Montmoulon, Pierre// 16610402(04)
Titre : Sieur
Précision : Habitant de Narbonne ; adjudicataire de l'équivalent pour 294 000 l. par an

Montmoulon, Pierre// 16610402(06)
Titre : *
Précision : Les Etats lui accordent un rabais de 14 000 l. sur le forfait de 294 000 l. du bail de l'équivalent à condition qu'il renonce à toute indemnisation pour cas fortuits, sauf la guerre ou la peste

Montmoulon, Pierre// 16610407(03)
Titre : Sieur
Précision : Habitant de Narbonne, adjudicataire de l'équivalent

Montmoulon, Pierre// 16610410(02)
Titre : *
Précision : Fermier de l'équivalent pour le trienne commençant le 1er mars 1662

Montmoulon, Pierre// 16620310(01)
Titre : *
Précision : Fermier général du droit d'équivalent à forfait

Montmoulon, Pierre 16621216(01)
Titre : Sieur
Précision : Fermier général de l'équivalent

Montmoulon, Pierre// 16630129(02)
Titre : *
Précision : Rappel du prêt qu'il a fait au roi en 1657 sous le cautionnement de la province