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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Paulet, * 17791221(09)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve de Pouzols à Argeliers

Paulet, Marc 16630131(05)
Titre : *
Précision : Traitant à qui a été confiée la réalisation du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes voulu par le roi ; il a obtenu l'enregistrement au parlement de Toulouse de la déclaration de mars 1660 prévoyant sa construction, auquel les Etats se sont rendus opposants

Paulet, Jeanne 17611112(10)
Titre : Mademoiselle
Précision : A Montpellier, créancière des Etats, soumissionnaire

Paulet, * 17781126(04)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de l'entretien de la partie neuve du chemin de Trèbes à Béziers, jusqu'à Argeliers

Paulet, * 17801219(21)
Titre : *
Précision : Chargé de l'entretien de la partie neuve du chemin de Pouzols à Argeliers

Paulet, * 17821207(30)
Titre : *
Précision : Chargé de l'entretien du chemin neuf de Pouzols à Argeliers

Paulet, * 17821223(10)
Titre : *
Précision : Entrepreneur de la reconstruction du puits à roue du sieur Séguier (bail du 08/05/1782)

Paulet, Jean-Baptiste (aîné) 17791229(01)
Titre : *
Précision : "Simple paysan du lieu du Crès qui n'a d'autre bien que son travail", entrepreneur des ouvrages du chemin de l'écluse ronde au Causse de Bessan sous la caution de Dumas ; les Etats acceptent de le décharger de son bail

Paulet, Jean 17801214(04)
Titre : *
Précision : Adjudicataire du bail d'entretien des ouvrages de Saint-Gervais-sur-Mare à la Croix Blanche, pour le prix (excessif) de 1 140 l. par an

Paulet, * 17890215(08)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur de la première partie du chemin d'Albi à Castres ; son bail expire le 01/07/1787 ; il a rempli ses obligations