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Délibérations

Personnes



Pierre, de, Jean (père d'Antoine de Pierre, époux de Jeanne de Martin, bisaïeul du comte de Bernis et du vicomte de Bernis, baron de Pierre-Bourg 17781031(04)
Titre : Noble, seigneur des Ports et de Saint-Marcel-d'Ardèche
Précision : *

Pierre, de, Antoine (père de Jean Pierre de Pierre, fils de Jean de Pierre, épooux de Louise de Villars ; testament du 06/12/1678) 17781031(04)
Titre : Messire, seigneur des Ports
Précision : *

Pierre, de, Jean Pierre (père d'André de Pierre, fils d'Antoine ; contrat de mariage du 27/11/1692, testament du 13/01/1710) 17781031(04)
Titre : Messire, seigneur des Ports
Précision : Gouverneur pour le roi de la ville de Lunel

Pierre, de, André (père de Pons Simon Frédéric, fils de Jean-Pierre de Pierre, époux d'Anne Thérèse de Nigry ; contrat du 19/11/1732) 17781031(04)
Titre : Messire, seigneur des Ports
Précision : *

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17781030(04)
Titre : Monsieur le comte de Bernis
Précision : Envoyé du baron de Pierre-Bourg

Pierre, de, Pons Simon Frédéric (fils d'André de Pierre et d'Anne-Thérèse de Nigry ; baptême du 13/12/1735) 17781031(04)
Titre : Monsieur le comte de Bernis des Ports, chevalier de Malte
Précision : Colonel aux grenadiers de France, brigadier des armées du roi, envoyé du vicomte de Bernis, baron de Pierrebourg, son cousin

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17781128(06)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Il demande pour le baron de Pierre-Bourg un dédommagement pour une portion qu'il a perdue des terres de la jasse de Candillargues et des droits de pâturage sur les marais d'Aigues-Mortes

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17791230(06)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Il demande pour le baron de Pierre-Bourg un dédommagement à raison de la dépaissance des bestiaux faisant valoir son domaine de Candillargues

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17801219(22)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Le nouveau chemin de Saint-Just ayant mis le fermier du domaine de Baladun, appartenant au cardinal de Bernis, dans l'impossibilité d'y aboutir, le chevalier de Bernis demande que les Etats fassent construire une rampe pour rétablir cette communication

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17801221(14)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : A acheté aux Etats les tènements de Lalloua et des Boudres, au terroir d'Aigues-Mortes, avec fief et justice

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17810102(08)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Adjudicataire des marais de Lalloua où il s'engage à construire un canal de dérivation et un chemin aux frais des Etats

Pierre, de, Pons Simon Frédéric 17811228(07)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Il est autorisé à construire un canal de dérivation et un chemin dans le tènement de Lalloua qu'il a acheté à la province, moyennant 3 885 l. défalquées du prix de vente

Pierre, de, Pons Simon Frédéric 17811231(16)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Trois particuliers prétendent que des terres leur appartenant ont été englobées par erreur dans les marais d'Aigues-Mortes vendus au chevalier

Pierre, de, Pons Simon Frédéric// 17821219(09)
Titre : Monsieur le chevalier de Bernis
Précision : Il finit d'acquitter les sommes dues pour l'achat des marais de Lalloua (dans lequel il s'est chargé de construire un chemin et un canal de dérivation) et des Boudres (terroir d'Aigues-Mortes)

Pierre, de, Pons Simon// 17781031(04)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron de Pierre-Bourg (ses preuves de noblesse présentées aux Etats le 07/12/1774 la font remonter jusqu'au dixième siècle, ce qui lui donne une origine commune avec les anciens seigneurs de Ganges du nom de Pierre)

Pierre, de, Pons Simon// 17781128(06)
Titre : Monsieur le baron de Pierre-Bourg
Précision : Le chev. de Bernis demande pour lui un dédommag. pour une portion qu'il a perdue des terres de la jasse de Candillargues et des droits de pâturage sur les marais d'Aigues-Mortes ; l'archevêque de Narbonne double la superficie accordée par égard pour lui

Pierre, de, Pons Simon// 17781205(10)
Titre : Monsieur le marquis de Bernis
Précision : Acquéreur du titre de la baronnie de Castelnau-de-Bonnefons qu'il a fait transférer sur celle de Cadalen, aujourd'hui Pierre-Bourg (délibération des Etats du 16/11/1771)

Pierre, de, Pons Simon// 17791126(05)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Pierre-Bourg

Pierre, de, Pons Simon// 17791127(04)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron de Pierre-Bourg ; son envoyé est le comte de Monteil

Pierre, de, Pons Simon// 17791230(06)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron de Pierre-Bourg ; il demande un dédommagement à raison de la dépaissance des bestiaux faisant valoir son domaine de Candillargues : les terres de Lalloua et des Boudres lui sont adjugées, avec possibilité d'en acquérir justice et fief

Pierre, de, Pons Simon// 17801221(14)
Titre : Monsieur le baron de Pierre-Bourg
Précision : A acheté aux Etats des terres près de la jasse de Candillargues, pour y faire paître les bestiaux, avec divers droits

Pierre, de, Pons Simon// 17810102(07)
Titre : Monsieur le vicomte, baron de Pierre-Bourg
Précision : Il a acquis des Etats 1 143 séterées de marais dans la baronnie de Lunel, avec la justice et des droits s'élevant à 73 setiers de blé touselle et 42,5 setiers d'orge (correspondant à un capital de 31 838 l.)

Pierre, de, Pons Simon// 17811231(17)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron de Pierre-Bourg ; 1 147 sétérées de marais, plus 600 d'atterrissements dans l'étendue de ceux de la baronnie lui ont été adjugées

Pierre, de, Pons Simon// 17820104(02)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Baron des Etats ; suite à sa réclamation, on procédera à un nouvel arpentement par des experts géomètres des marais de la baronnie de Lunel qui lui ont été vendus (1 143 sétérées) & à une évaluation de leur qualité par des experts agriculteurs

Pierre, de, Pons Simon// 17821219(08)
Titre : Monsieur le vicomte de Bernis
Précision : Les Etats, après un nouvel arpentement, reconnaissent la validité des réclamations du vicomte de Bernis sur la surface des marais qui lui ont été vendus ; en dédommagement les sommes qu'il doit en droit d'entrée & extinction de redevances seront diminuées

Pierre, de, Pons Simon// 17880103(10)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Pierre-Bourg ; l'archevêque de Narbonne le nomme pour compléter la réunion des deux commissions des Affaires extraordinaires et des Travaux-Publics

Pierre, de, Pons Simon// 17880110(33)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron de Pierre-Bourg

Pierre, de, Pons Simon// 17880116(24)
Titre : Monsieur le baron de Pierre-Bourg
Précision : *