Pinel, * | 17871215(01) |
Titre : * Précision : Notaire de Lautrec (ratification du contrat de mariage de Jacques de Morlas, 26/10/1623) |
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Pinel, * | 16530430(04) |
Titre : Sieur Précision : De Villefranche ; arrêté pour dette par le sénéchal de Béziers à la demande du prieur de la Bourse de Toulouse : il doit bénéficier de la même immunité que celle des membres des Etats car il apportait les justificatifs des dommages subis dans son diocèse |
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Pinel, * | 16881027(03) |
Titre : Sieur Précision : Débouté de l'entrée aux Etats ; il contestait l'entrée du sieur Ugla ; son appel, quoique relevé au parlement de Toulouse, n'a été ni jugé ni poursuivi |
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Pinel, * | 17890205(20) |
Titre : Sieur Précision : Seigneur de Truillas ; dommages causés par l'infiltration des eaux |
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