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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Roussel, * 17811202(02)
Titre : *
Précision : Notaire du Puy ; il a expédié une obligation consentie par Claude de Morgues (27/05/1587)

Roussel, * 16591106(02)
Titre : *
Précision : Ex-syndic du diocèse de Saint-Pons ; il a emprunté des sommes supérieures à celles qui lui avaient été prescrites, les a employées pour ses affaires particulières et a pris la fuite

Roussel, * 16591114(01)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant syndic du diocèse de Saint-Pons, en banqueroute

Roussel, * 16620127(01)
Titre : *
Précision : Ancien syndic du diocèse de Saint-Pons ayant détourné de l'agent, fugitif et désormais emprisonné

Roussel, * 16620228(02)
Titre : Sieur
Précision : Ci-devant syndic du diocèse de Saint-Pons, coupable de malversations, emprisonné à la conciergerie du parlement de Toulouse

Roussel, * 16630108(01)
Titre : *
Précision : Ci-devant syndic du diocèse de Saint-Pons ; le diocèse a imposé plusieurs sommes pour sa poursuite et capture (1 500 l.) et le séquestre sur ses biens (100 l.)

Roussel, * 16801221(007)
Titre : Sieur
Précision : Secrétaire du marquis de Montanègre

Roussel, * 16801222(003)
Titre : Sieur
Précision : Secrétaire du marquis de Montanègre

Roussel, Jacques 17100123(10)
Titre : *
Précision : Sous-fermier de l'équivalent du Bas-Vivarais

Roussel, Antoine 17110117(03)
Titre : *
Précision : Sous-fermier de l'équivalent du Bas-Vivarais (se plaint d'avoir souffert de la guerre guerroyante)

Roussel, * 17090126(04)
Titre : Sieurs
Précision : De Saint-Chinian ; ils font fabriquer des draps pour le Levant dans le diocèse de Saint-Pons

Roussel, * 17090126(06)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian, qui fait travailler dans le diocèse de Saint-Pons

Roussel, * 17100104(06)
Titre : Sieurs
Précision : Entrepreneur de la manufacture de Saint-Chinian

Roussel, * 17110114(01)
Titre : Sieurs
Précision : Fabricants de draps à Saint-Chinian

Roussel, * 17110114(02)
Titre : Sieurs
Précision : Particuliers qui ont fait fabriquer des draps londres

Roussel, (Frères) 17120113(01)
Titre : Sieurs
Précision : Fabricants de la manufacture de Saint-Chinian

Roussel, * 17130111(03)
Titre : Sieurs
Précision : Entrepreneurs de la manufacture de Saint-Chinian et La Bastide

Roussel, * 17190107(01)
Titre : Sieur
Précision : Propriétaire de la manufacture de Saint-Chinian

Roussel, * 17200116(03)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur// de la manufacture royale de Saint-Chinian

Roussel, * 17110107(01)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire du bail pour les ouvrages de fortification à Agde (bail du 18/10/1710)

Roussel, * 17120118(02)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur des fortifications d'Agde, avec le sieur Theule

Roussel, * 17110108(10)
Titre : Sieur
Précision : Remplaçant de Guinot pour l'entretien de la chaussée d'Aumes à la Grange-des-Prés, et du chemin jusqu'à Pézenas

Roussel, * 17110108(11)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire du bail de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues jusqu'à la Croix du pont de Thongue

Roussel, * 17120115(15)
Titre : Sieur
Précision : Imposition de 1320 l. en sa faveur pour l'entretien des chemins de la Croix de Bouzigues jusqu'à celle du pont de Thongue et de 500 l. pour les réparations

Roussel, * 17130116(13)
Titre : Sieur
Précision : De la ville d'Agde ; chargé de l'enretien des chemins de la Croix de Bouzigues à la Croix du pont de Thongue

Roussel, * 17130116(15)
Titre : Sieur
Précision : De la ville d'Agde ; a fait les réparations de la chaussée de Montagnac

Roussel, * 17180115(01)
Titre : Sieur
Précision : Chargé de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue

Roussel, * 17190126(11)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur de l'entretien du chemin de la Croix de Bouzigues au pont de Thongue

Roussel, * 17130117(01)
Titre : Sieur
Précision : Sa maison à Sète a été louée pour loger les troupes du roi et a souffert de grands dommages

Roussel, * 17171220(02)
Titre : Sieur
Précision : Chargé de conduire la statue équestre de Louis XIV de l'enclos de la mer auprès du piédestal au Peyrou

Roussel, * 17210217(02)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du canal de Sète au Rhône par les étangs

Roussel, * 17220212(01)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du canal des étangs

Roussel, Jacques// 17811222(27)
Titre : Monsieur
Précision : Inspecteur ; il a fait les toisés de la quatrième partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète

Roussel, Jacques// 17821228(18)
Titre : Sieur
Précision : Inspecteur ; certificat accordé à l'entrepreneur de l'entretien du chemin d'enceinte de Montpellier

Roussel, Jacques// 17880103(03)
Titre : Sieur
Précision : Inspecteur