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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Sabatier, Louise, mère de Pierre de Cabiron 17500131(02)
Titre : Demoiselle
Précision : *

Sabatier, * 16581031(02)
Titre : Sieur
Précision : Malgré une élection contestée en décembre 1657, il est maintenu par provision consul de Mende par le parlement de Toulouse et par les Etats

Sabatier, * 16590323(15)
Titre : Sieur
Précision : Notaire de Montpellier, créancier de la province

Sabatier, Dominique 16590311(01)
Titre : *
Précision : Maître charpentier de Toulouse ; sa moins dite pour la réparation du pont de Buzet est arrivée trop tard

Sabatier, * 16621223(01)
Titre : *
Précision : Il a obtenu, avec Carcassonne et Fabre, l'adjudication des travaux à faire au canal de Vendres, mais, faute de fonds suffisants, les Etats en diffèrent l'exécution

Sabatier, Guillaume 16781214(02)
Titre : Sieur
Précision : Bourgeois habitant de Montpellier ; fait une offre pour le bail de l'équivalent

Sabatier, Guillaume 16781220(04)
Titre : Sieur
Précision : Bourgeois habitant de Montpellier ; fait une offre pour le bail de l'équivalent

Sabatier, Guillaume 16781222(04)
Titre : Sieur
Précision : Bourgeois habitant de Montpellier ; fait une offre pour le bail de l'équivalent

Sabatier, * 16820105(05)
Titre : Sieur
Précision : Chargé de la fourniture de l'étape dans le diocèse de Montpellier

Sabatier, * 17081231(04)
Titre : Sieur
Précision : Ancien entrepreneur du pont de Coursan

Sabatier, * 17100109(07)
Titre : *
Précision : Ancien entrepreneur des réparations du pont de Coursan (emprisonné avec ses deux collègues, leurs biens saisis, pour n'avoir pas terminé à temps)

Sabatier, Alexis 17081201(02)
Titre : *
Précision : Avance 600 000 l. pour le rachat des offices de contrôleurs des tailles, moyennant 2 d. 3/4 par l. sur les impositions

Sabatier, Alexis 17091212(03)
Titre : *
Précision : Se fondant sur le traité fait avec la province le 04/02/1708 (par lequel il a avancé 600 000 l. à la prov. moyennant 2 deniers 3/4 par l. sur les impos.), il réclame 11 459 l. pour les 2 deniers 3/4 du million que le roi vient de remettre sur la taille

Sabatier, Alexis 17110105(04)
Titre : *
Précision : La province lui a aliéné 2 deniers 3/4 pour livre de toutes les impositions

Sabatier, Alexis 17121202(01)
Titre : *
Précision : Les Etats, le 24/01/1708, lui ont aliéné 2 deniers 3/4 sur toutes les impositions contre 600 000 l. destinées à racheter des offices de contrôleurs des tailles de chaque diocèse créés en novembre 1707 ; le rachat se fera le 01/01/1713

Sabatier, Alexis 17121202(02)
Titre : *
Précision : Prêteur de 600 000 l. en 1708

Sabatier, Alexis 17130124(02)
Titre : *
Précision : Par contrat du 24/01/1708 lui ont été aliénés 2 d. 3/4 par l. des impositions ; il a été remboursé le 29/12/1712

Sabatier, André// 17090204(07)
Titre : Sieur
Précision : Sous-fermier du droit d'équivalent du diocèse de Montpellier, faisant pour le fermier général

Sabatier, André 17111231(01)
Titre : Sieur
Précision : Procureur à la cour des Aides, propose pour son ami élu ou à élire 315 000 l. pour la ferme de l'équivalent

Sabatier, André 17120104(03)
Titre : Sieur
Précision : Enchérisseur de l'équivalent à 315 000 l. pour six ans, sauf surenchère dans les onze jours

Sabatier, André 17120109(04)
Titre : Sieur
Précision : Adjudicataire du bail de l'équivalent pour 315 000 l. par an jusqu'à la surenchère de Louis Brun

Sabatier, Géraud 17190116(04)
Titre : *
Précision : Entrepreneur des ouvrages d'Espéraza

Sabatier, Jacques 17191216(04)
Titre : Sieur
Précision : Maître d'hôtel de l'évêque de Carcassonne, consul de Montréal, député récusé par les Etats parce que "domestique"

Sabatier, * 17220203(02)
Titre : *
Précision : Maçon de Toulouse (bail pour de nouveaux engravements)

Sabatier, * 17590221(01)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur du chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges

Sabatier, * 17611112(10)
Titre : Monsieur, écuyer
Précision : A Montpellier, créancier des Etats, soumissionnaire

Sabatier, * 17791204(03)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur avec Pomier de la fourniture du menu équipement des soldats provinciaux

Sabatier, * 17800103(23)
Titre : Sieur
Précision : Il a acheté la manufacture de Saptes, l'a trouvée en mauvais état : il a dû reconstruire les ateliers, y rétablir la fabrication et supplie les Etats de lui accorder un secours, qui lui est refusé

Sabatier, * 17811229(04)
Titre : Monsieur
Précision : Sous-diacre, créancier de la province pour le roi, remboursé par soumission, à Montpellier

Sabatier, * 17820105(12)
Titre : Sieur
Précision : Propriétaire de la raffinerie de sucre d'Annonay ; il a certifié la qualité du papier violet fourni pour le pliage du sucre par le sieur Pierre Montgolfier

Sabatier, * 17890215(09)
Titre : Sieur
Précision : Propriétaire d'un moulin à scie situé sous le moulin à blé de la comtesse de Béon, en amont du pont d'Espéraza

Sabatier, (Frère de feu le sieur Sabatier, bailli de Lagarde) 16610329(07)
Titre : Sieur de la Chadenède
Précision : Le diocèse de Viviers lui accorde 200 l. pour services rendus par son frère

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17781030(05)
Titre : *
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17781207(07)
Titre : Monsieur de la Chadenède
Précision : Syndic du pays de Vivarais, commissaire subrogé pour l'assiette de Mende

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17791223(10)
Titre : Sieur de la Chadenède
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17801201(02)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17801216(11)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17801216(12)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17801228(10)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Député du tiers état à la Cour (syndic du pays du Vivarais//)

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17810105(16)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17810105(17)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17811224(11)
Titre : Monsieur
Précision : Il a reçu 804 l. pour le mur de soutènement de sa terrasse dont une partie a été prise par les travaux de la descente d'Aubenas

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17820107(01)
Titre : Monsieur de La Chadenède
Précision : Syndic du Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Alès

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17821122(04)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic du Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17821230(04)
Titre : Monsieur de La Chadenède
Précision : Syndic du pays de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette de Mende

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17880110(33)
Titre : Sieur de la Chadenède//
Précision : Syndic de Vivarais

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17880119(01)
Titre : Monsieur de la Chadenède
Précision : Syndic du pays de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette du Puy

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17890129(01)
Titre : Sieur de la Chadenède
Précision : Syndic du Vivarais, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Sabatier, Paul Charles Jean-Baptiste// 17890221(16)
Titre : Monsieur de la Chadenède
Précision : Syndic du pays de Vivarais, commissaire principal pour l'assiette d'Uzès

Sabatier, (Feu, frère du sieur de La Chadenède) 16610329(07)
Titre : Sieur
Précision : Bailli de Lagarde ; il a rendu des services au diocèse de Viviers pendant 20 ans