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Délibérations

Personnes



Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17600105(04)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17600105(08)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17610105(13)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17611126(07)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17781105(02)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde ; la procuration qu'il a donnée à l'abbé Gohin, son vicaire général, "contient des dispositions insolites et contraires au règlement"

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17801216(05)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17820103(20)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde ; étant parti, il est remplacé à la commission des affaires extraordinaires par l'évêque de Montauban

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17871222(05)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17880110(33)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17880115(11)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon 17890129(01)
Titre : *
Précision : Evêque comte d'Agde, signataire du vœu personnel des membres du clergé & de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Saint-Simon de Rouvroy Sandricourt, de, Charles François Siméon// 17890210(03)
Titre : Monseigneur
Précision : Evêque d'Agde ; propriétaire des droits de robinage du port d'Agde, il doit entretenir les quais ; mais il se plaint que les droits indus perçus par les négociants ont réduit son profit à un quart