| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17781126(02) |
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Titre : * Précision : Il a obtenu le privilège pour l'exploitation des mines de charbon situées dans une partie du diocèse d'Alès, contre lequel s'élèvent les Etats |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17791223(09) |
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Titre : Sieur Précision : Les députés à la Cour ont présenté une requête au Conseil contre les arrêts obtenus par Tubeuf et Ling pour l'exploitation exclusive des mines de charbon de terre des diocèses d'Alès et Uzès |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17800103(29) |
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Titre : Sieur Précision : Les députés à la Cour suivront l'affaire concernant les concession qui lui ont été accordées pour l'exploitation des mines de charbon de terre et l'épurement de ce charbon |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17810105(07) |
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Titre : Sieur Précision : Titulaire d'un privilège pour l'exploitation des mines de charbon de terre situées dans un arrondissement des diocèses d'Alès et d'Uzès, dont les Etats ont demandé la révocation le 03/01/1778 |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17811229(05) |
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Titre : Sieur Précision : Le roi a laissé espérer un jugement sur l'opposition des Etats au privilège obtenu par le sieur Tubœuf pour l'exploitation des mines de charbon de terre |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17821224(03) |
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Titre : Sieur Précision : Les Etats s'opposent aux concessions des mines de charbon qui lui ont été accordées dans les diocèses d'Alès et d'Uzès |
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| Tuboeuf ou Tubeuf, * | 17821228(36) |
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Titre : Sieur Précision : L'arrêt du Conseil d'avril 1782 lemaintient, malgré l'opposition des diocèses d'Alès et d'Uzès et celle des Etats, dans son privilège d'exploiter les mines de charbon |
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