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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Urre, d', Emmanuel François// 17781128(04)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Il prétend que les levées du nouveau canal du Vistre sont sur ses terres, réclame le rétablissement d'une martellière, des ponts sur le Vistre & un fossé pour empêcher le bétail d'aller sur ses terres ; seules les deux premières demandes seront examinées

Urre, d', Emmanuel François// (petit-fils du marquis de Baschi d'Aubais) 17781205(02)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Héritier du marquis d'Aubais, son gd-père maternel, il demande des indemnités pour la destruction de sa pêcherie de Carnon par les travaux du canal des étangs ; il nommera deux avocats & les Etats deux autres qui, en s'adjoignant un cinquième, en jugeront

Urre, d', Emmanuel François// 17791221(05)
Titre : Monsieur de Baschi
Précision : La province lui a versé 1 020 l. pour 3 carterades et demie de terre occupée par l'emplacement du nouveau Vistre qu'on avait oublié d'arpenter

Urre, d', Emmanuel François// 17791221(06)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Il a reçu avec le marquis de Calvière 31 348 l. pour les fonds qui leur ont été enlevés pour la 2e partie du canal de navigation ; ils demandent, avec Aimargues et Le Cailar, la construction d'un pont sur le canal pour accéder au marais de la Souteyrane

Urre, d', Emmanuel François// (petit-fils du marquis de Baschi d'Aubais) 17791228(04)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Il a demandé une indemnité pour les dommages causés à sa maniguière ou pêcherie de Carnon par la construction du canal des étangs ; mais les députés à la Cour ont trouvé des "obstacles très forts" à l'exécution du compromis prévu par la dél. du 05/12/1778

Urre, d', Emmanuel François// 17810102(04)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Les Etats donnent un avis négatif sur sa requête présentée au Conseil pour une indemnité de 24 000 l. destinée à le dédommager de la perte de ses droits de pêche et de levage (800 l./an) due à l'assèchement des marais

Urre, d', Emmanuel François// (petit-fils du marquis de Baschi d'Aubais) 17810104(01)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Propriétaire de la pêcherie de Carnon par héritage du marquis d'Aubais, son grand-père maternel (titres remontant à 1544) ; il demande une indemnité pour la perte de ce revenu dû aux travaux du canal des étangs

Urre, d', Emmanuel François// 17811224(04)
Titre : Monsieur de Baschi
Précision : Ses terres, de même que celles du vicomte de Cambis et du sieur Boissier sont inondées en temps de crue par une branche du Vistre

Urre, d', Emmanuel François// 17811224(05)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Les levées qu'établira le chapitre d'Alès à l'embouchure du vieux Vistre empêcheront les eaux salées de remonter dans ses possessions

Urre, d', Emmanuel François// 17821228(09)
Titre : Monsieur de Baschi
Précision : La demande de Vauvert pour les travaux à l'embouchure du vieux Vistre à Vireventre rejoint celles de Saint-Laurent, du Cailar, du chapitre d'Alès et de M. de Baschi

Urre, d', Emmanuel François// 17880105(17)
Titre : Monsieur le marquis
Précision : Il a pris part aux contestations survenues entre le chapitre d'Alès et le diocèse de Nîmes au sujet de l'entretien du chemin de Congéniès à Aubais

Urre, d', Emmanuel François// 17890214(15)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Le diocèse de Nîmes a traité avec lui pour l'entretien de la chaussée du Vistre et du pont de la Cubelle et lui a affermé les terres asséchées des marais de Saint-Laurent-d'Aigouze sur le bord méridional du canal du Vistre pour 216 l. par an

Urre, d', Emmanuel François// 17890219(07)
Titre : Monsieur le marquis de Baschi
Précision : Il fait valoir que le séjour des eaux du Vidourle et du Vistre, lors des crues, cause des dommages aux parties basses des terroirs de Saint-Laurent, de Psalmody et du Cailar

Urre, d', * 17811229(04)
Titre : Monsieur et Madame la marquise d'Aubais
Précision : Créanciers de la province pour le roi, remboursés par soumission, à Montpellier