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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Vassal, René Louis 17821123(03)
Titre : *
Précision : Notaire de Perpignan ; il a reçu le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694)

Vassal, Joseph, fils de René Louis 17821123(03)
Titre : *
Précision : Notaire de Perpignan ; il détient les notes de son père et a expédié le contrat de mariage d'Hyacinthe d'Hautpoul avec Claire de Villemur (30/05/1694)

Vassal, * 17180216(20)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Toulouse en 1717

Vassal, * 17190218(24)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Toulouse en 1717

Vassal, * 17210312(08)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Toulouse en 1720

Vassal, * 17220319(24)
Titre : Sieur
Précision : Receveur du diocèse de Toulouse

Vassal, * 17481209(02)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles jusqu'en 1749

Vassal, * 17481212(03)
Titre : Sieur
Précision : Entrepreneur des fournitures des fourrages aux troupes espagnoles

Vassal, Jean 17481213(02)
Titre : Sieur
Précision : Caution du sieur Jacques Gaillard, qui est l'adjudicataire du bail de la fourniture des voitures aux équipages des troupes

Vassal, * 17540206(02)
Titre : *
Précision : Commissaire du roi

Vassal, * 17540302(06)
Titre : Monsieur
Précision : Trésorier de France en la généralité de Toulouse

Vassal, * 17540304(06)
Titre : Monsieur
Précision : Commissaire du roi

Vassal, * 17580121(05)
Titre : Sieur
Précision : Associé (avec Aurès et Rey) de la compagnie à laquelle a été adjugé le bail de l'étape

Vassal, * 17580125(04)
Titre : Sieur
Précision : Surenchérisseur pour le bail de l'équivalent

Vassal, Veuve de Monsieur de Mogé 17580112(07)
Titre : Madame
Précision : Créancière de la province, de Montpellier

Vassal, * 17591224(05)
Titre : Monsieur
Précision : Conseiller à Montpellier, créancier de la province, soumissionnaire

Vassal, * 17591224(05)
Titre : Monsieur
Précision : Secrétaire du roi à Montpellier, créancier de la province

Vassal, * 17601224(07)
Titre : Monsieur
Précision : Secrétaire du roi, à Montpellier, soumissionnaire pour l'emprunt de 9 millions de livres pour lequel la province a prêté son crédit au roi

Vassal, * 17781126(05)
Titre : Monsieur
Précision : Receveur général des finances de Languedoc, Roussillon et pays de Foix, à Paris ; créancier de la province, remboursé par soumission

Vassal, * 17781128(07)
Titre : *
Précision : Commissaire en présence duquel le bornage des marais de Beaucaire devait être fait