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Données générales de la session 17611022

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour examiner le titre de propriété de la baronnie d'Ambres, les preuves de noblesse des barons ou de leurs envoyés et les contestations au sujet de l'entrée des députés du tiers état

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Saint-Félix	003r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Caylus	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Syndic du Vivarais	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Narbonne	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Toulouse	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Nîmes	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Montpellier	003r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Carcassonne	003r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Comminges	003r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	003r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque de Montpellier	003r
Tiers Etat	*	*	Monsieur	Carcassonne	003r