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Données générales de la session 16490601

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers



Nom figurant dans le texte Pour examiner les contestations pour l'entrée aux Etats

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Tiers Etat * * Sieur(s) Toulouse 009v
Clergé Grille, de// Nicolas// Monseigneur Evêque d'Uzès 009v
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 009v
Tiers Etat * * Sieur(s) Carcassonne 009v
Tiers Etat * * Sieur(s) Montpellier 009v
Noblesse Mérinville, de// * Monsieur le baron Baron de Rieux 009v
Clergé Cauchon de Maupas du Tour, de// Henri// Monseigneur Evêque du Puy 009v
Noblesse La Forest, de// * Monsieur le baron Baron de Castelnau-de-Bonnefons 009v
Tiers Etat * * Sieur(s) Narbonne 009v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Castries 009v
Clergé Montchal, de// Charles// Monseigneur Archevêque de Toulouse 009v