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Données générales de la session 16811120

Commission ad hoc pour affaires diverses : manufactures



Nom figurant dans le texte Pour entrer en conférence avec les commissaires du roi à propos de la proposition faite par le roi au sujet de la manufacture de Clermont

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Tiers Etat * * Sieur(s) Uzès 13v
Tiers Etat * * Sieurs Toulouse 13v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de Villeneuve 13v
Clergé * * Monseigneur Evêque de Saint-Papoul 13v
Clergé * * Monseigneur Evêque de Lodève 13v
Clergé * * Monseigneur Archevêque de Toulouse 13v
Noblesse * * Monsieur le baron Baron d'Arques 13v
Tiers Etat * * Sieur(s) Mende 13v
Tiers Etat * * Sieur(s) Alet 13v
Tiers Etat * * * Diocésain de Carcassonne 13v
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 13v