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Données générales de la session 16901025

Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers

Nom figurant dans le texte	Pour examiner les titres des sieurs envoyés de la noblesse qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les contestations des députés du tiers état

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Tiers Etat	Paule, de//	François//	*	Syndic du Vivarais	003r
Clergé	Barthélemy de Gramont, de//	François//	Monseigneur	Evêque de Saint-Papoul	003r
Noblesse	Murviel, de//	Gabriel Charles//	Monsieur le baron	Baron de Couffoulens	003r
Clergé	Le Goux de la Berchère//	Charles//	Monseigneur	Archevêque d'Albi	003r
Noblesse	Brunet de Lévy de Pujol, de//	Louis Joseph//	Monsieur le baron	Baron de Villeneuve	003r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	003r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Montpellier	003r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Narbonne	003r