AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(04)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : La province fera exécuter la partie concernant ce chemin du projet de la ville de Toulouse relative à la porte Saint-Cyprien

Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Il aboutit à la porte Saint-Cyprien de Toulouse qui offrait la plus grande incommodité jusqu'à son aménagement (*18)

Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17811213(11)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Les ouvrages neufs envisagés sur le chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse sont différés en attendant la perfection du chemin de Toulouse à Auch par Léguevin

Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : De Toulouse à Auch

Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(21)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch

Auch (Auch)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(04)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : De la forêt de Bouconne à la route de Toulouse à Auch ; continuation des travaux

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17180110(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Doit contribuer avec la généralité de Montauban aux réparations du pont de Toulouse et à la construction de celui de Cazères

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17180131(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Lieu d'où viennent les troupes entrant en Languedoc

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17180215(04)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Doit contribuer avec celle de Montauban pour moitié aux dépenses des réparations du pont Neuf à Toulouse et de la construction du pont de Cazères

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17190201(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Contribution à la réparation des ponts de Toulouse et de Cazères

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17190208(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Exempte de milices

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17200122(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Contribue à la dépense des digues protégeant le pont neuf de Toulouse

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17200126(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Un nouvel arrêt du Conseil lui enjoint de contribuer aux dépenses de la construction du pont de Cazères

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17210228(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Elle doit contribuer pour la moitié aux réparations et augmentations d'ouvrage du pont de Toulouse

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17210228(03)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Ses receveurs doivent contribuer à la construction du pont de Cazères sur la Garonne en espèces et non en billets de banque

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17540219(03)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Les Etats demandent que le roi rende un arrêt pour obliger les généralités d'Auch et de Montauban à contribuer aux travaux des ponts de Toulouse et de Cazères, qui leur sont très utiles

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17590221(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges, en partie en Languedoc et en partie en Guyenne

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17781128(03)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Son intendant a convenu de faire travailler à la route de Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, dont une partie traverse cette province et qui commencerait la grande communication avec Lectoure et Bordeaux

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17781201(02)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Elle administrera la Garonne du Val d'Aran à l'embouchure de l'Ariège et du confluent du Tarn à celui du Gers (dans un premier projet, c'était à partir du Port-Sainte-Marie)

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17791228(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Elle est déchargée des impositions du comté de Caraman, transférées avec ce dernier au diocèse de Toulouse

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17791229(07)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Son ingénieur a dressé le devis du pont du Baup, près de Saint-Girons et son intendant en a passé le bail ; la moitié des 16 700 l. des travaux sera prise en charge par le Languedoc

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17791231(03)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Grâce à M. d'Etigny, elle s'est enrichie, bien que le travail des corvées y ait été peut-être un peu trop précipité ; "la mémoire de cet intendant y est en bénédiction" (*12)

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17820107(04)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Le projet d'aménagement de la Garonne souhaité par les Etats confie à la généralité d'Auch les partie de St-Béat à l'Ariège & du Tarn au Gers, au Languedoc celle de l'Ariège au Tarn & à la généralité de Bordeaux celle du Gers à la mer

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17821228(05)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Elle trouverait, comme le Languedoc, un avantage au percement du rocher de la Pez (extrémité du diocèse de Comminges) qui ouvrirait une liaison commerciale entre la France et l'Espagne

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17871231(41)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : On espère qu'elle fera travailler à la partie du chemin de Dieupentale (à Montauban) qui la concerne

Auch (Auch)
Généralité
Délibération : 17880112(12)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Son commissaire départi est chargé, selon l'arrêt du Conseil du 14/07/1782, de la manutention de la navigation de la partie de la Garonne située à la hauteur de Valentine

Auch (Auch)
Intendance
Délibération : 17791228(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Avant son rattachement au Languedoc, le comté de Caraman dépendait de cette intendance

Auch (Auch)
Intendance
Délibération : 17810104(04)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Le comté de Caraman en dépendait avant son rattachement au Languedoc

Auch (Auch)
Route(s)
Délibération : 17591229(06)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : D'Auch à Pamiers par le Couserans ; elle est bien avancée

Auch (Auch)
Siège
Délibération : 16480429(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Pris du ressort de la sénéchaussée de Toulouse

Auch (Auch)
Ville
Délibération : 16901205(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province

Auch (Auch)
Ville
Délibération : 17791228(01)
Commune : Auch
Département : 32
Diocèse :
Communauté : Auch
Précisions : Elle a fait des avances pour le logement et l'ustencile des états majors des troupes employées pour l'extinction de l'épizootie, qui doivent être imposées pendant 4 années