Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17791214(04) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : La province fera exécuter la partie concernant ce chemin du projet de la ville de Toulouse relative à la porte Saint-Cyprien |
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Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17791231(03) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Il aboutit à la porte Saint-Cyprien de Toulouse qui offrait la plus grande incommodité jusqu'à son aménagement (*18) |
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Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17811213(11) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Les ouvrages neufs envisagés sur le chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse sont différés en attendant la perfection du chemin de Toulouse à Auch par Léguevin |
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Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17871229(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : De Toulouse à Auch |
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Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(21) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch |
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Auch (Auch) Chemin(s) |
Délibération : 17890203(04) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : De la forêt de Bouconne à la route de Toulouse à Auch ; continuation des travaux |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17180110(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Doit contribuer avec la généralité de Montauban aux réparations du pont de Toulouse et à la construction de celui de Cazères |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17180131(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Lieu d'où viennent les troupes entrant en Languedoc |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17180215(04) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Doit contribuer avec celle de Montauban pour moitié aux dépenses des réparations du pont Neuf à Toulouse et de la construction du pont de Cazères |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17190201(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Contribution à la réparation des ponts de Toulouse et de Cazères |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17190208(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Exempte de milices |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17200122(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Contribue à la dépense des digues protégeant le pont neuf de Toulouse |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17200126(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Un nouvel arrêt du Conseil lui enjoint de contribuer aux dépenses de la construction du pont de Cazères |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17210228(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Elle doit contribuer pour la moitié aux réparations et augmentations d'ouvrage du pont de Toulouse |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17210228(03) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Ses receveurs doivent contribuer à la construction du pont de Cazères sur la Garonne en espèces et non en billets de banque |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17540219(03) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Les Etats demandent que le roi rende un arrêt pour obliger les généralités d'Auch et de Montauban à contribuer aux travaux des ponts de Toulouse et de Cazères, qui leur sont très utiles |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17590221(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Chemin de Toulouse à Rieux et au diocèse de Comminges, en partie en Languedoc et en partie en Guyenne |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17781128(03) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Son intendant a convenu de faire travailler à la route de Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, dont une partie traverse cette province et qui commencerait la grande communication avec Lectoure et Bordeaux |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17781201(02) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Elle administrera la Garonne du Val d'Aran à l'embouchure de l'Ariège et du confluent du Tarn à celui du Gers (dans un premier projet, c'était à partir du Port-Sainte-Marie) |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17791228(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Elle est déchargée des impositions du comté de Caraman, transférées avec ce dernier au diocèse de Toulouse |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17791229(07) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Son ingénieur a dressé le devis du pont du Baup, près de Saint-Girons et son intendant en a passé le bail ; la moitié des 16 700 l. des travaux sera prise en charge par le Languedoc |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17791231(03) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Grâce à M. d'Etigny, elle s'est enrichie, bien que le travail des corvées y ait été peut-être un peu trop précipité ; "la mémoire de cet intendant y est en bénédiction" (*12) |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17820107(04) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Le projet d'aménagement de la Garonne souhaité par les Etats confie à la généralité d'Auch les partie de St-Béat à l'Ariège & du Tarn au Gers, au Languedoc celle de l'Ariège au Tarn & à la généralité de Bordeaux celle du Gers à la mer |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17821228(05) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Elle trouverait, comme le Languedoc, un avantage au percement du rocher de la Pez (extrémité du diocèse de Comminges) qui ouvrirait une liaison commerciale entre la France et l'Espagne |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17871231(41) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : On espère qu'elle fera travailler à la partie du chemin de Dieupentale (à Montauban) qui la concerne |
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Auch (Auch) Généralité |
Délibération : 17880112(12) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Son commissaire départi est chargé, selon l'arrêt du Conseil du 14/07/1782, de la manutention de la navigation de la partie de la Garonne située à la hauteur de Valentine |
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Auch (Auch) Intendance |
Délibération : 17791228(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Avant son rattachement au Languedoc, le comté de Caraman dépendait de cette intendance |
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Auch (Auch) Intendance |
Délibération : 17810104(04) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Le comté de Caraman en dépendait avant son rattachement au Languedoc |
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Auch (Auch) Route(s) |
Délibération : 17591229(06) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : D'Auch à Pamiers par le Couserans ; elle est bien avancée |
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Auch (Auch) Siège |
Délibération : 16480429(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Pris du ressort de la sénéchaussée de Toulouse |
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Auch (Auch) Ville |
Délibération : 16901205(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Ville où pourra être établi un bureau pour l'achat des rentes viagères à fonds perdu créées par la province |
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Auch (Auch) Ville |
Délibération : 17791228(01) |
Commune : Auch Département : 32 Diocèse : Communauté : Auch Précisions : Elle a fait des avances pour le logement et l'ustencile des états majors des troupes employées pour l'extinction de l'épizootie, qui doivent être imposées pendant 4 années |
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