AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16881025 / Commissions

Données générales de la session 16881025

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour porter au roi le cahier de doléances Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour ouïr et arrêter les comptes du trésorier de la Bourse et des autres officiers, et de ceux qui ont fait la fourniture de l'étape aux troupes réglées (bureau des comptes) Bureau des comptes
Pour ouïr et arrêter les comptes des recrues qui ont passé par étape dans la province (bureau des recrues) Bureau des recrues
Pour régler la ligne de l'étape et voir les lieux les plus commodes pour loger les troupes Commission de l'étape
Pour vérifier les impositions faites l'année dernière par les assiettes des diocèses, et pour examiner la requête des consuls de Remoulins contre le marquis de Saint-Privat, qui doit des arrérages de tailles Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés de l'année prochaine Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Pour porter aux commissaires du roi la délibération sur le don gratuit Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour examiner les arrêts invoqués par la ville de Toulouse pour être exemptée du sol par agneau tué Commission pour l'équivalent
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour examiner les preuves des envoyés des barons qui ne sont pas entrés aux Etats depuis le règlement et les actes des députés du tiers état qui sont en contestation Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer Monsieur le comte du Roure Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer Monsieur le marquis de Calvisson Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer Monseigneur le duc de Noailles Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour visiter le sieur de La Chapelle, consul de Marvejols, gravement malade Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter l'évêque du Puy qui vient de perdre sa mère Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur de Basville Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur de Beaulac, trésorier de France de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur de Lafont, trésorier de France de Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour vérifier les dégâts causés au terroir d'Agde par les inondations du Canal et voir s'il faut rouvrir un ancien canal pour écouler les eaux Commission ad hoc pour des travaux publics particuliers
Pour vérifier les réparations à faire au pont d'Hérépian Commission ad hoc pour des travaux publics particuliers
Pour vérifier les réparations à faire au grand chemin de communication du Bas-Languedoc avec les diocèses d'Albi et de Castres dans le terroir de Saint-Gervais Commission ad hoc pour des travaux publics particuliers
Pour examiner l'état des impositions du diocèse de Narbonne et les sommes dues au trésorier de la Bourse Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les sénéchaussées, diocèses et communautés, les administrés, les cours de la province et celles des provinces voisines
Pour examiner les mesures prises par M. de Pennautier contre le receveur des tailles du diocèse de Narbonne Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les sénéchaussées, diocèses et communautés, les administrés, les cours de la province et celles des provinces voisines
Pour examiner les attentes que prennent les receveurs en cas de retard du deuxième et du troisième terme des impositions Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner les moyens de faciliter la collecte des impositions extraordinaires dans les communautés Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner la solvabilité des receveurs Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour faire la liquidation de ce que coûtera la levée et subsistance d'un régiment de dragons de douze compagnies de cinquante hommes chacune pour une année Commission ad hoc pour affaires diverses : affaires militaires
Pour examiner les propositions de ceux qui se présentent pour remplacer les intéressés en la manufacture de Clermont Commission ad hoc pour affaires diverses : manufactures
Pour s'informer pendant l'année aux Saptes de la qualité des draps londres et si les laines du pays sont propres pour les fabriquer, et en faire rapport aux Etats prochains Commission ad hoc pour affaires diverses : manufactures
Pour examiner les moyens de faciliter la vente des grains de la province Commission ad hoc pour affaires diverses : commerce