AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16921120 / Commissions

Données générales de la session 16921120

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Députation pour porter en cour le cahier de doléances Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Députés à la Cour l'année dernière pour les affaires de la province Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour clore et arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse et autres officiers du pays Bureau des comptes
Pour arrêter les comptes de la fourniture de l'étape Bureau des recrues
Pour régler la ligne de l'étape Commission de l'étape
Pour examiner le renouvellement du bail de l'étape générale Commission de l'étape
Pour examiner les affaires qui regardent les manufactures Commission des manufactures
Pour vérifier les départements des impositions faits l'année dernière par les assiettes Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Porter la délibération sur le don gratuit Commission pour porter la délibération du don gratuit
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Commission pour l'équivalent
Pour arrêter les comptes du Trésorier de la Bourse des sommes imposées l'an dernier sur les contribuables de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour régler les affaires en la juridiction contentieuse des Etats Commission pour les affaires contentieuses
Pour examiner les preuves de noblesse Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer Monsieur le Comte de Peyre Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le marquis de Chambonas Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le marquis de Castries Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le Marquis de Calvisson Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le Comte de Roure Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le Comte de Ganges Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer Monsieur Berail-Mervila Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur de Roux Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour vérifier l'état du port de Sète Commission ad hoc pour des travaux publics particuliers
Pour examiner les affaires du diocèse de Narbonne Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les sénéchaussées, diocèses et communautés, les administrés, les cours de la province et celles des provinces voisines
Pour vérifier les impositions de l'année prochaine Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour vérifier la solidité des paiements, état général des dettes Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour vérifier le droit de greffe d'enregistrement des lettres d'amortissement accordé aux communautés Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour voir si des édits du roi (franc-fief, franc-alleu, création d'office) sont préjudiciables aux privilèges Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour régler avec le Trésorier de la Bourse les avances du don gratuit Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner les édits de juin 1691, déc. 1691, juin 1692 créant divers offices Commission ad hoc pour affaires diverses : offices
Avis sur les requêtes présentées au roi par le syndic général de la province Commission ad hoc pour affaires diverses : autres