AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Commissions

Données générales de la session 17171209

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi l'année prochaine Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Pour porter le cahier de doléances qui doit être présenté au roi Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour le bureau des comptes Bureau des comptes
Pour le bureau des recrues et pour examiner les changements des parties, liquider les dépenses des fourrages, ustensiles et autres concernant les troupes qui sont dans la province et pour les comptes de la capitation Bureau des recrues
Pour régler la ligne de l'étape Commission de l'étape
Pour examiner l'état des manufactures et ce qui peut bonifier le commerce Commission des manufactures
Pour examiner l'état des travaux publics Commission pour les travaux publics
Pour les travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année
Pour vérifier les impositions faites par les assiettes des diocèses Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour examiner avec les commissaires du roi les impositions qui ont été faites l'année présente par les villes et communautés de la province Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Pour porter la délibération du don gratuit aux commissaires du roi, liquider le droit d'avance dû au trésorier de la Bourse et examiner ce qui devra être imposé Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour renouveler le bail et la ferme générale de l'équivalent Commission pour l'équivalent
Pour régler les affaires de la capitation et du dixième Commission mixte pour le dixième
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour les affaires de la juridiction contentieuse Commission pour les affaires contentieuses
Pour examiner les contestations entre les députés du tiers pour l'entrée aux Etats Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer le duc de Roquelaure Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour visiter Monsieur d'Aumelas, trésorier de France en la généralité de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter le sieur Bargeton, syndic du diocèse de Saint-Papoul, qui est tombé dangereusement malade Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur de Basville Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur de Calvet, trésorier de France en la généralité de Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour régler les affaires de la province avec les héritiers de Monsieur de Pennautier Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse
Pour procéder à l'apurement des comptes de feu M. de Pennautier et à la liquidation des sommes dues à la province Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse
Pour examiner l'exécution de la délibération du 12/02/1717 sur les restes des impositions de 1715 et 1717 dus par les diocèses de Narbonne, Albi et Lavaur et l'état de la recette du diocèse de Nîmes dont les deniers ont été divertis par le sr Auvelie Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour procéder pendant les Etats prochains à l'examen des impositions de l'année 1718 Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner l'état des haras de la province Commission ad hoc pour affaires diverses : haras