AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17210130 / Commissions

Données générales de la session 17210130

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour dresser le cahier de doléances qui doit être présenté au roi pour 1721 Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Pour porter le cahier de doléances au roi Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour arrêter le compte du trésorier de la Bourse et des autres officiers du pays, ensemble le compte de la dépense faite par étape aux troupes réglées dans la province (bureau des comptes) Bureau des comptes
Pour clore le compte de la fourniture de l'étape faite aux recrues qui ont passé dans la prov., clore le compte du trésorier de la Bourse de la capitation de 1719 et des arrérages des impositions de l'exercice de feu M. de Pennautier (bureau des recr Bureau des recrues
Pour dresser la ligne des lieux où doivent loger les troupes qui passeront par étape dans la province Commission de l'étape
Pour travailler à l'examen de l'état des manufactures Commission des manufactures
Pour examiner l'état des travaux publics Commission pour les travaux publics
Pour la direction des travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année
Pour vérifier le département des impositions faites par les assiettes des diocèses en 1720 Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour compléter la commission nommée par délibération du 19/01/1720 afin de vérifier avec les commissaires du roi les impositions faites sur les villes et communautés en 1720 (outre l'évêque de Lodève et le sr Belcastel, député de Lavaur) Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Pour examiner avec les commissaires du roi pendant la tenue des Etats prochains les impositions faites par les villes et communautés Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour régler l'imposition de la capitation Commission pour la capitation
Pour arrêter le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour vérifier les preuves de noblesse de M. le marquis de Montarnal, neveu de M. le comte de Peyre et propriétaire incommutable de la baronnie de Peyre Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour examiner les contestations des députés du tiers état pour l'entrée dans l'assemblée Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour examiner le testament de M. le comte de Peyre, lieutenant général du roi, qui institue M. de Montarnal son héritier universel, afin de procéder ensuite à l'examen des preuves de noblesse de ce dernier Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer Monseigneur le duc de Roquelaure Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour visiter M. de Boyer, trésorier de France en la généralité de Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer M. de Bernage Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer M. Bon, premier président en la cour des Aides Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour aller visiter M. d'Arexis, capitoul, malade Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter M. de Massillian, trésorier de France en la généralité de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour examiner les requêtes des paroisses de Saint-Nazaire, Laroque et Saint-Martin qui veulent être séparées du consulat de Puycelci Commission ad hoc pour affaires diverses : rapports avec les sénéchaussées, diocèses et communautés, les administrés, les cours de la province et celles des provinces voisines
Pour liquider la dépense des fourrages, logement de troupes et autres dépenses concernant la sûreté de la province Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour examiner si la dépense faite pour protéger la province de la contagion doit être supportée par les diocèses concernés ou rejetée sur le général de la province Commission ad hoc pour affaires diverses : santé