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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Données générales de la session 17481121

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Commission pour examiner les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires
Commission pour dresser le cahier de doléances Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Commission pour le bureau des comptes Bureau des comptes
Commission pour le bureau des recrues Bureau des recrues
Commission pour le renouvellement du bail de l'étape Commission de l'étape
Commission pour dresser la ligne de l'étape Commission de l'étape
Commission pour examiner l'état des manufactures Commission des manufactures
Commission pour les travaux publics Commission pour les travaux publics
Commission pour vérifier les travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année
Commission pour le dessèchement des marais Commission pour l'assèchement des marais
Commission pour examiner les impositions des communautés Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Commission pour vérifier les dettes des communautés Commission mixte pour vérifier les dettes des diocèses et des communautés
Commission pour porter la délibération du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit
Commission des affaires du dixième Commission mixte pour le dixième
Commission pour clore et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Commision pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Commission pour vérifier les preuves de noblesse du marquis de Bar Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Commission pour examiner les preuves de noblesse Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Commission pour saluer M. le maréchal de Richelieu Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Commission pour saluer M. Lenain Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Commission pour visiter le premier président de la Cour des Comptes, Aides et Finances Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Commission pour visiter M. Castel Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Commission pour visiter M. de Solas Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Commission pour les affaires de la succession de Bonnier de la Mosson Commission ad hoc pour affaires diverses : succession des trésoriers de la Bourse