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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17571215

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires
Pour dresser le cahier de doléances Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Pour porter à la cour le cahier de doléances Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour le bureau des comptes Bureau des comptes
Pour le bureau des recrues Bureau des recrues
Pour procéder à la passation d'un nouveau traité pour le bail de la fourniture de l'étape Commission de l'étape
Pour dresser la ligne de l'étape Commission de l'étape
Pour l'état des manufactures Commission des manufactures
Pour les travaux publics Commission pour les travaux publics
Pour les travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour travailler avec MM. les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses et des communautés Commission mixte pour vérifier les dettes des diocèses et des communautés
Pour porter la délibération du don gratuit et celle de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour faire des protestations à MM. les commissaires du roi sur ce que leur assistance aux enchères de l'équivalent ne pourra tirer à conséquence Commission pour l'équivalent
Pour la commission des deux vingtièmes Commission mixte pour le ou les vingtièmes
Pour procéder avec MM. les commissaires du roi à la liquidation des avances faites par les Etats pour la défense des côtes et à celle des sommes payées par le trésorier de la Bourse depuis l'abonnement des deux vingtièmes Commission mixte pour le ou les vingtièmes
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Pour ouïr et arrêter les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour examiner diverses contestations sur les députations du tiers-état Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer Monseigneur le maréchal de Thomond Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer Monsieur Castel trésorier de France de Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur l'intendant Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur Melon trésorier de France de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour témoigner à l'évêque d'Uzès ayant perdu sa mère la part que l'assemblée prend à sa juste douleur Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour aller saluer Monsieur d'Aigrefeuille, premier président à la Cour des aides de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour continuer le travail commencé sur les états des dettes et par rapport aux archives Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes