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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 17591129

Commissions



Pour classer le tableau sur plusieurs colonnes, appuyer sur la touche "MAJ".
Nom figurant dans le texte Nom Normalisé
Pour renforcer la commission des affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires
Pour les affaires extraordinaires Commission des affaires extraordinaires
Pour dresser le cahier qui doit être présenté au roi Commission pour dresser le cahier de doléances ou pour exposer les plaintes de la province
Pour porter à la cour le cahier des doléances de la province Commission pour porter le cahier de doléances ou les plaintes de la province
Pour le bureau des comptes Bureau des comptes
Pour le bureau des recrues Bureau des recrues
Pour dresser la ligne de l'étape Commission de l'étape
Pour examiner l'état des manufactures Commission des manufactures
Pour les travaux publics Commission pour les travaux publics
Pour les travaux publics pendant l'année Commission pour la direction des travaux publics pendant l'année
Pour travailler à la vérification des impositions des assiettes des diocèses Commission pour vérifier les impositions des diocèses
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des impositions des communautés Commission mixte pour vérifier les impositions des communautés
Pour travailler avec les commissaires du roi à la vérification des dettes des diocèses [et] des communautés Commission mixte pour vérifier les dettes des diocèses et des communautés
Pour porter aux commissaires du roi les délibérations du don gratuit et de la capitation Commission pour porter la délibération du don gratuit
Pour aller faire connaître aux commissaires du roi les résolutions de l'assemblée sur la levée d'un troisième vingtième Commission mixte pour le ou les vingtièmes
Pour la commission des vingtièmes Commission mixte pour le ou les vingtièmes
Pour ouïr et clore le compte des impositions de la sénéchaussée de Toulouse Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Toulouse
Pour ouïr et clore le compte de la sénéchaussée de Carcassonne Commission pour clore les comptes de la sénéchaussée de Carcassonne
Pour examiner les preuves de noblesse des envoyés d'Ambres, de Tornac et de Castries et les contestations sur les députations de Lunel et d'Olargues Commission pour vérifier les titres des barons et de leurs envoyés, des vicaires des prélats et des députés du tiers
Pour saluer de la part de l'assemblée Madame la maréchale de Thomond Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour saluer le maréchal de Thomond Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés
Pour visiter Monsieur Castel, trésorier de France de Toulouse Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour témoigner l'intérêt que les Etats prennent à la nouvelle de la mort de la grand-mère de l'intendant Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour saluer Monsieur l'intendant Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour visiter Monsieur Reboul, trésorier de France de Montpellier Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation des sommes qui doivent être remboursées par loterie Commission ad hoc pour affaires diverses : fiscalité, loteries, dettes
Pour procéder avec les commissaires du roi à la liquidation de la dépense dont la province a fait l'avance en 1759 pour l'établissement de signaux pour la défense de la côte et pour la garde-côte Commission ad hoc pour affaires diverses : affaires militaires