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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales de la session 16901025

Lettres du roi



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Nature Lieu Date F° ou P
Lettre inaugurale du roi aux Etats Versailles 04/09/1690 01v C 7255
Lettre du roi au secrétaire Daniel Pujol Versailles 04/09/1690 01v C 7257
Lettre de M. de Chasteauneuf au secrétaire Daniel Pujol Versailles 04/09/1690 02v C 7255
Commission au duc de Noailles pour la tenue des Etats et la levée des impôts (aide, crue, octroi, etc.) Versailles 04/09/1690 06v C 7257
Commission au duc de Noailles pour l'imposition du taillon Versailles 04/09/1690 09v C 7257
Commission au marquis de Calvisson Versailles 04/09/1690 11v C 7257
Commission à M. de Lamoignon Versailles 04/09/1690 12v C 7257
Commission en blanc au duc de Noailles pour l'imposition des garnisons et mortes payes Versailles 04/09/1690 36r C 7257
Lettre du duc de Noailles au secrétaire Daniel Pujol Le camp de Prades 05/10/1690 02r C 7257
Commission du bureau des finances de Toulouse au sieur Cassaigneau Toulouse 11/10/1690 14r C 7257
Commission du bureau des finances de Montpellier au sieur d'Autrivay Montpellier 21/10/1690 14v C 7257