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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Albisson, Jean// 17781201(01)
Titre : *
Précision : Archiviste de la province ; il vient de présenter le prospectus de son ouvrage sur les lois économiques de la province

Albisson, Jean// 17791221(02)
Titre : Sieur
Précision : Archiviste de la province ; il remet aux Etats le premier volume de son ouvrage concernant les lois muniicipales et économiques de Languedoc dont l'épitre dédicatoire est lue à l'assemblée et déposée aux archives

Albisson, Jean// 17810104(16)
Titre : Sieur
Précision : Il a accordé des conditions particulières de souscription aux communautés désireuses d'aquérir les Lois municipales et économiques de Languedoc

Albisson, Jean 17821203(19)
Titre : Sieur
Précision : Avocat consulté sur le différend entre les Etats et les propriétaires de moulins sur la robine de Narbonne

Albisson, Jean// 17821228(04)
Titre : Sieur
Précision : Avocat, consulté par le sieur de Bellegarde sur le droit de franc-fief en Languedoc

Albisson, Jean// 17880102(01)
Titre : Sieur
Précision : Avocat de la province ; il a remis sa consultation sur la question de la clause du bail de l'équivalent par laquelle le fermier renonce à toute indemnité en cas de contrebande, même armée