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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction Code session
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Clergé Evêque de Viviers 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Clergé Evêque d'Uzès 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Noblesse Baron de Lanta 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Noblesse Baron d'Arques 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Castres 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Syndic du Vivarais 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Uzès 16921120
Examiner l'exécution de la délibération prise l'an dernier au sujet des rentes viagères Tiers Etat Béziers 16921120
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Clergé Evêque de Castres 16921120
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Noblesse Baron de Villeneuve 16921120
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Tiers Etat Nîmes 16921120
Examiner la transaction passée à Paris le 01/10/1691 entre les engagistes de l'équivalent et les syndics de la province Tiers Etat Toulouse 16921120
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Clergé Archevêque d'Albi 16921120
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Noblesse Baron de Villeneuve 16921120
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Tiers Etat Toulouse 16921120
Examiner les changements faits aux derniers Etats sur l'état général des dettes Tiers Etat Nîmes 16921120