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TRI DE RÉSULTATS


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Données générales

Membres des commissions



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Nom de la commission figurant dans le texte Ordre Fonction Code session
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Clergé Evêque de Carcassonne 16911029
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Noblesse Vicomte de Polignac 16911029
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Tiers Etat Syndic du Vivarais 16911029
Vérification des impositions faites par les communautés en 1691 Tiers Etat Montpellier 16911029
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Clergé Evêque de Béziers 16911029
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Noblesse Baron de Villeneuve 16911029
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Béziers 16911029
Vérification des réparations faites par le sieur de Pradines au grand chemin de Bouzigues à Béziers dans la sénéchaussée de Carcassonne Tiers Etat Diocésain d'Agde 16911029
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général 16901025
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque d'Alet 16901025
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Baron d'Arques 16901025
Vérification du pont de Campagne dans le diocèse d'Alet (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Alet 16901025
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général 16901025
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) * Secrétaire et greffier des Etats 16901025
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque de Castres 16901025
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Baron de Villeneuve 16901025
Vérification du pont de La Triballe dans le diocèse de Castres (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Castres 16901025
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) * Secrétaire et greffier des Etats 16901025
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) * Syndic général 16901025
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Clergé Evêque de Carcassonne 16901025
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Noblesse Envoyé de Rieux 16901025
Vérification du pont de Saint-Hilaire (sénéchaussée de Carcassonne) Tiers Etat Carcassonne 16901025