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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17580127(19)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Réparations et entretien par le diocèse de Montpellier

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17590303(12)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Travaux par le diocèse de Montpellier

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(06)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : De la chaussée de Naussargues jusqu'à Aniane et au pont de Saint-Guilhem ; réparations

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Dans le diocèse de Montpellier, seul le pont de l'avenue de La Boissière, chemin de Montpellier à Aniane, est en mauvais état et doit être reconstruit

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(02)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : De Montpellier à Aniane, où se trouve le pont de La Boissière, vétuste

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(18)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : De Gignac à Aniane, il passe sur le pont du ruisseau de Gassac

Aniane (Aniane)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(25)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Le pont de La Boissière sur le chemin de Montpellier à Aniane est en mauvais état

Aniane (Aniane)
Communauté
Délibération : 16930110(01)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : L'une des 23 communautés où ont été achetés les offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Aniane (Aniane)
Communauté
Délibération : 17111128(03)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Diocésaine de Montpellier

Aniane (Aniane)
Communauté
Délibération : 17801221(04)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Arrêts du Conseil du 19/10/1779 & 11/01/1780 autorisant les communautés d'Aniane et Gignac à vendre le 1/4 de réserve de leurs bois en affectant le produit à des dépenses contrôlées par les Eaux et Forêts (et 10% pour les pauvres religieuses)

Aniane (Aniane)
Pont(s)
Délibération : 17591222(07)
Commune : Aniane
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Aniane
Précisions : Sur le Gassac, limite entre les diocèses de Béziers et Montpellier ; les diocèses de Béziers et Montpellier interviennent chacun pour la moitié du préciput diocésain