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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17481209(04)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : *

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17521202(06)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Indemnisation due au sr Coston pour le terrain pris par l'enceinte du château

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17590206(01)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Nouvelle enceinte

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17591210(02)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Indemnité due au sieur Coston pour le terrain qu'on lui a pris pour la construction de la nouvelle enceinte

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17601209(06)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : En Vivarais (indemnité payée au sieur Coston dont une terre a été prise pour la construction de la nouvelle enceinte)

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17611031(01)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Fortification située à Valence (indemnisation du sr Coston pour un terrain pris par la nouvelle enceinte)

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17781124(09)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Au diocèse de Viviers ; fourniture des bois et chandelles au corps de garde faite par l'entrepreneur du pays de Vivarais

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17791209(12)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Un corps de garde y est établi, dont la fourniture en bois et chandelles est financée en totalité par le pays de Vivarais

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17801212(03)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Frais de fournitures en bois et chandelles aux corps de garde qui y sont établis

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17811211(15)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Le pays de Vivarais est autorisé à imposer 1 060 l. 10 s. pour les fournitures aux corps de garde des troupes en quartier à Tournon et Pradelles et au château de Beauregard

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17821203(05)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Le Vivarais contribue en totalité à la fourniture de bois et chandelles au corps de garde qui y est établi

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17880105(28)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : La fourniture des bois et chandelles destinées aux troupes en quartier y est faite au nom du pays de Vivarais

Beauregard (Beauregard)
Château
Délibération : 17890128(09)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Lieu où la fourniture de bois et de chandelle aux corps de garde des troupes du roi l'an dernier s'est faite au seul nom du pays de Vivarais

Beauregard (Beauregard)
Fort
Délibération : 17521109(01)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : *

Beauregard (Beauregard)
Prisons
Délibération : 17100125(28)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Diocèse de Viviers

Beauregard (Beauregard)
Prisons
Délibération : 17120131(09)
Commune : Saint-Péray
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Peray
Précisions : Le pays de Vivarais a imposé 200 l. pour leur loyer