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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bouconne (Bouconne)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(04)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : De la forêt de Bouconne à la route de Toulouse à Auch ; continuation des travaux

Bouconne (Bouconne)
Forêt
Délibération : 16930107(03)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Les Etats acceptent, conformément à la demande du roi, de payer 4 290 l. pour réparer le chemin des bois de Picquemoure jusqu'au canal des Deux-Mers (charroi des bois pour les vaisseaux du roi) et 150 l. pour le chemin de la forêt de Bouconne

Bouconne (Bouconne)
Forêt
Délibération : 17781128(03)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Le diocèse de Toulouse se propose de construire une route de Toulouse à cette forêt d'où la ville tire son bois de chauffage, route désirée par Monsieur, frère du roi, qui en est propriétaire ; l'intendant d'Auch a commencé la partie qui relève de sa gén.

Bouconne (Bouconne)
Forêt
Délibération : 17801228(06)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Appartenant à Monsieur, frère du roi ; son exploitation entraîne le passage d'un grand nombre de voitures qui dégradent le chemin de Toulouse à Auch

Bouconne (Bouconne)
Forêt
Délibération : 17871231(21)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch

Bouconne (Bouconne)
Forêt
Délibération : 17871231(22)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages du chemin qui y conduit