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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
L'un des intéressés à l'étape 16921217(05)
Le diocèse d'Alet doit rendre compte de l'administration du sieur Péprax des années 1690 et 1691 16930102(08)
Le second magasin de la manufacture de Clermont contient entre autres "12 balles de Ségovie de Mr Lamarque de Carcassonne" Carcassonne 16930113(05)
Les Etats accordent au sieur Moreau, artiste qui s'est fait distinguer à Paris, la survivance du sieur Mallet à la maîtrise de musique des Etats 16921124(02)
Les intérêts des sommes dues par le diocèse de Narbonne doivent être prises sur ses "effets" et sur ceux du sieur Daudé 16930113(02)
Les intérêts des sommes dues par le diocèse de Narbonne doivent être prises sur ses "effets" et sur ceux du sieur Durantet 16930113(02)
Les lettres de change et les paiements faits en argent comptant suite à la vente des draps de la manufacture de Clermont ont été remis entre les mains du sieur Sartre secrétaire du Roi 16930115(02)
Les sieurs de Montbel et de Guilleminet ont été vérifier l'état de sa caisse à l'occasion de la diminution des espèces 16930115(11)
Lieutenant général 16921129(01)
Lieutenant général du roi 16921209(02)
Lieutenant général du roi en Languedoc 16921122(02)
Lieutenant général pour le roi 16930115(09)
Lieutenant général pour le roi dans la province et commissaire président 16930117(01)
Lieutenant général pour le roi en Languedoc et commissaire président en chef des Etats pour le roi 16930115(10)
Locataire de la manufacture de Clermont 16930115(02)