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TRI DE RÉSULTATS


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Accueil / Recherche session / Session 16921120 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Secrétaire 16930109(09)
Secrétaire d'Etat 16921122(02)
Secrétaire de Monsieur de Basville 16930115(09)
Secrétaire des commandements de Monseigneur le duc du Maine 16930115(09)
Secrétaire des Etats 16930113(05)
Secrétaire, greffier des Etats 16930115(06)
Sieur de la Rocque, créancier de la province à Avignon 16921222(01)
Surintendant des manufactures de France 16930115(02)
Syndic d'Albi 16921217(01)
Syndic diocésain de Saint-Papoul 16921217(01)
Syndic du diocèse de Lavaur 16930109(06)
Syndic du diocèse de Nîmes 16930107(04)
Syndic du diocèse du Puy (ses héritiers) 16930109(09)
Syndic du Vivarais 16921126(01)
Syndic général 16921215(02)
Syndic général de la province 16921219(02)
Syndic général en la sénéchaussée de Toulouse 16930103(02)
Syndic général en la sénéchaussée de Toulouseen survivance de son père 16930103(02)
Syndic général en la sénéchaussée de Toulouse, nommé en survivance 16921231(04)
Syndic général, officier de la province 16921231(05)