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Accueil / Recherche session / Session 17191214 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
A abandonné ses meubles à ses créanciers 17200207(27)
A établi le devis des travaux d'entretien et désensablement du port de Sète 17200122(03)
A fait apurer son compte de 1717 à l'assiette du diocèse d'Uzès 17200207(29)
A fait la recette d'une créance du diocèse du Puy 17200207(31)
A fait le devis des ouvrages destinés à contenir la rivière d'Aude 17200118(02)
A fait une offre au nom de son ami élu ou à élire pour se charger de l'entretien et du désensablement du port de Sète 17200122(03)
A fourni et planté 3 790 mûriers près de Castelnau-d'Estrétefonds à 2 s. 6 d. pièce 17200206(07)
A présenté une offre pour les travaux d'entretien et désensablement du port de Sète, précédant celle du sr Castan 17200122(03)
A remis pour examen son titre de propriété de la baronnie de Clermont et l'acte de démission de la marquise de Saissac 17200102(02)
Abbé de Saint-Thibéry 17200111(07)
Acquéreur de l'office de receveur du diocèse de Nîmes, mais ses créanciers s'opposent au sceau de ses provisions 17200207(27)
Acquéreur de la baronnie d'Apcher, l'une des huit baronnies de tour de Gévaudan 17200108(06)
Adjudicataire de la construction du pont de bois de Villefalse 17200111(04)
Adjudicataire des ouvrages pour contenir la rivière d'Aude dans son lit ordinaire 17200118(02)
Adjudicataire des réparations à faire à la chaussée de Bruguières et au grand chemin de la poste de Toulouse à Castelnaudary 17200126(09)
Adjudicataire des travaux d'entretien et de désensablement du port de Sète 17200131(06)
Adjudicataire des travaux du pont de Roquairol, déchargé de son bail 17200113(02)
Admis à faire ses preuves de noblesse pour entrer aux Etats en qualité de baron de tour de Gévaudan comme étant propriétaire incommutable de la baronnie d'Apcher 17200111(01)
Admis à faire ses preuves de noblesse pour entrer comme baron de tour de Vivarais pour la terre de Gaujac, sur laquelle a été transféré le droit d'entrée de la terre de Tournon, quand cette baronnie sera de tour 17200203(02)
Agent du diocèse d'Albi 17200201(05)
Agent du diocèse de Narbonne 17200207(16)
Ancien baron de tour de Vivarais pour la terre de Tournon, démissionnaire en faveur de la terre de Gaujac 17200203(02)
Ancien commis à la recette du diocèse de Comminges 17200207(15)
Ancien intendant 17200207(17)
Ancien receveur du diocèse de Saint-Pons 17200207(24)
Ancien syndic du diocèse de Saint-Papoul 17200207(11)
Ancien trésorier de la Bourse 17200201(05)
Ancienne baronne de Clermont (a vendu sa baronnie) 17191216(03)
Anciennement caution pour les travaux du port de Sète 17200131(06)
Archevêque d'Albi (nommé à l'archevêché de Toulouse) 17191215(02)
Archevêque d'Albi nommé à l'archevêché de Toulouse, président 17200126(08)
Archevêque de Narbonne 17191215(02)
Archevêque de Narbonne, président 17191216(02)
Archevêque de Toulouse 17200126(02)
Archevêque de Toulouse, commissaire principal à l'assiette de Toulouse en 1720 17200207(34)
Archevêque et primat de Narbonne 17191229(01)
Archevêque et primat de Narbonne, président 17191219(01)
Architecte de la province 17200111(04)
Assesseur d'Uzès, commissaire principal à l'assiette de Nîmes en 1720 17200207(34)
Assesseur de Carcassonne 17200111(02)
Assesseur de Carcassonne, commissaire principal à l'assiette de Carcassonne en 1720 17200207(34)
Assesseur de Saint-Pons, commissaire principal à l'assiette de Saint-Pons en 1720 17200207(34)
Associé de la fabrique de Saint-Pons 17200116(03)