AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17191214 / Fonctions

Délibérations

Fonctions



Fonction Code délibérartion
Ecuyer de son Altesse Royale Monseigneur le duc d'Orléans et vendeur des terres et seigneuries d'Apcher et Saint-Chély 17200111(01)
Elle a fait fabriquer pendant l'année 1719 903 pièces de draps londrins seconds 17200116(03)
Entré aux Etats comme lieutenant de maire d'Uzès en 1718 17191216(04)
Entrepreneur de la manufacture royale de Cuxac 17200116(03)
Entrepreneur de la petite jetée dite de Frontignan à Sète (bail du 08/07/1717) 17191229(02)
Entrepreneur de la réparation des chemins de la sénéchaussée de Toulouse 17200126(08)
Entrepreneur du désensablement du port de Sète (contrat du 14 novembre 1690 ; l'année 1720 est la dernière de son bail) 17191229(02)
Entrepreneur// de la manufacture royale de Saint-Chinian 17200116(03)
Envoyé d'Arques, commissaire principal à l'assiette de Viviers en 1720 17200207(34)
Envoyé de Clermont nommé par le président des Etats 17191216(03)
Envoyé de Rieux, commissaire principal à l'assiette d'Uzès en 1720 17200207(34)
Envoyé de Saint-Félix, commissaire principal à l'assiette d'Agde en 1720 17200207(34)
Envoyé de tour de Gévaudan 17200126(06)
Etablit le certificat attestant la visite de la marque des draps au bureau de Montpellier 17200116(03)
Etapier 17200129(04)
Evêque d'Agde 17191229(02)
Evêque d'Alès, absent, nommé par le roi à l'archevêché d'Embrun 17200104(01)
Evêque d'Alet 17191223(01)
Evêque d'Uzès (nomme les consuls d'Uzès alternativement avec le duc) 17191216(04)
Evêque de Béziers 17200116(04)
Evêque de Carcassonne 17191216(04)
Evêque de Comminges 17191229(02)
Evêque de Lodève 17191215(02)
Evêque de Mende, perçoit les droits de lods de la baronnie d'Apcher 17200111(01)
Evêque de Mirepoix 17191221(03)
Evêque de Mirepoix, commissaire principal à l'assiette de Mirepoix en 1720 17200207(34)
Evêque de Montauban, député à Paris// 17200102(03)
Evêque de Rieux 17200108(06)
Evêque de Saint-Papoul 17200129(03)
Evêque de Saint-Papoul, commissaire principal à l'assiette de Saint-Papoul en 1720 17200207(34)
Evêque de Saint-Pons 17200111(02)